BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4610 du 6 août 1998

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N° 4610 - 12 rabii II 1419BULLETIN OFFICIEL471

AVIS ET COMMUNICATIONS

Extrait des décisions du directeur général des douanes et impôts indirects portant

classement tarifaire diffusées durant le mois de juin 1998

(Article 15- § 3 du code des douanes et impôts indirects)

DÉSIGNATION DES PRODUITS

Graines de semences de melon

CODIFICATION DANS LA RÉFÉRENCES DES AVIS NOMENCLATURE GÉNÉRALE DE CLASSEMENTS

des produits (NGP)

- 12.07.99.10.20 Note n° 11137/411 • du 04/6/1998 Note n° 11139/411

Dispositif laser de marque SPECTRA PHYSICS type Millenia X composé d'une tête - 94.05.40.19.00

laser-source de lumière (poids 15,9 kg), d'un refroidisseur (poids 39kg) et d'une alimentation électrique (poids 114,7kg). Ce projecteur permet de générer un faisceau lumineux de couleur verte de longue portée (30km ou plus).

Vaccin vétérinaire déonmmé « COGLAVAX » (vaccin polyvalent inactivé spécifique à plusieurs maladies bactéridiennes, non visé par la note complémentaire nºl du chapitre 30 de la NGP) conditionné en flacons de 100. 250 et 500 MI.

Chariot de manutention dénommé « TRANSPALETTE »

- automoteur à moteur électrique :.

- non équipé de moteur pour son déplacement.

Plaques ondulées monocouches cellulo-minérales, imprégnées à haute température de bitume ou d'asphalte, dénommées « ONDULINE »

Congélateur industriel pour congélation rapide à plaques horizontales MKS pour installation frigorifique

TV 31020 GRENCÓ IBERICA

Chambres froides d'une capacité de plus de 900 litres, complètes, présentées démontées pour les besoins du transport et livrés en même temps.

Cartouches d'encre « BLACK INK CARTRIDGE » de marque « Epson » .ref SO 20093/MJIC 7 pour machine de bureau, comportant un seul compartiment avec un orifice de sortie de l'encre et non équipées de dispositif mécanique, électrique ou électronique.

Cartouches d'encre de couleurs « COLOR INK CARTRIDGE » de marque « Epson » ref SO 20036/MJIC 2C pour machine de bureau, comportant 3 compartiments avec chacun un orifice de sortie de l'encre et non équipées pas de dispositif mécanique, électrique ou électronique.

du 04/6/1998

- 3002.30.99.00 Note n° 11349/411 du 08/6/1998

Système harmonisé : Note n° 11747/411 - 8427.10 du 12/6/1998 - 8427.90

- 4811.10.00.90 Note n° 12200/411 du 18/6/1998 Système harmonisé : Note n° 12457/411 - 84.18.69 du 22/6/1998

Système harmonisé : Note n° 12459/411 - 84.18.69 du 22/6/1998 - 32.15.11.00.00 Note n° 12660/411

du 24/6/1998

- 32.15.19.00.10 ou Note n° 12661/411 - 32.15.19.00.90 selon le cas du 24/6/1998

Note n° 12662/411

Cartouches d'encre « BLACK INK CARTRIDGE» de marque « Epson » ref SO - 32.15.11.00.00

20047/MJIC 4 pour machines de bureau, comportant un seul compartiment avec un orifice de sortie de l'encre et non équipées de dispositif mécanique, électrique ou électronique.

Cartouches d'encre de couleurs « COLOR INK CARTRIDGE » de marque « Epson » ref SO 20049/MJIC 4C pour machine de bureau, comportant 3 compartiments avec chacun un orifice de sortie de l'encre et non équipées pas de dispositif mécanique, électrique ou électronique.

Cartouches d'encre de couleurs « COLOR INK CARTRIDGE » de marque « Epson » ref SO 20097/MJIC 7C pour machine de bureau, comportant 3 compartiments avec chacun un orifice de sortie de l'encre et non équipées pas de dispositif mécanique, électrique ou électronique.

du 24/6/1998

- 32.15.19.00.10 ou Note n° 12663/411 - 32.15.19.00.90 selon le cas du 24/6/1998

- 32.15.19.00.10 ou Note n° 12664/411 - 32.15.19.00.90 selon le cas du 24/6/1998

Note n° 12717/411

Engin denommé « chariot sur rails » de type talleres, Jaso n° 32966, autopropuisé à - 8603.10.00.10 ou

moteur électrique, non équipé de dispositif de levage ou de manutention et conçu pour le déplacement des charges lourdes, avec télécommande à distance par cable. Interrupteurs crépusculaires à cellule photopile dénommés « Lumandar 1000 » conçus

pour la commande automatique de l'éclairage public, des vitrines, des panneaux de signalisation routière ainsi que du balisage aérien, en fonction des variations d'intensité de la lumière du jour et prévus pour une tension continue de 24 V à 48 V ou pour une tension alternative de 127 v à 240 v.

- 8603.10.00.90 selon le cas du 25/6/1998

- 85.36.50.90.10 Note n° 12718/411 du 25/6/1998

Note n° 12719/411

Bacs ou cuves en acier inoxydable pour le refroidissement de lait ref UES 20001, 2 - 84.18.50.00.30

traites BIl, équipées d'un groupe frigorifique, comportant ou non un dispositif agitateur.

du 25/6/1998

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