BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4644 du 3 décembre 1998

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Nº 4644 – 3 décembre 1998BULLETIN OFFICIEL861

N° 4644 - 14 chaabane 1419 (3-12-98)

- NM ISO 7465 : ascenseurs et monte-charge - Guide de cabine et contre poids - Profils en T :

- NM ISO 4190/2 : ascenseurs et monte-charge - Ascenseurs de classe IV ;

- NM ISO 4190/3 : installation d'ascenseurs - Monte-charge de classe V;

- NM ISO 4190/5 : ascenseurs et monte-charge - Dispositifs de commande et de signalisation et accessoires complémentaires ;

- NM ISO 4344 : ascenseurs et monte-charge - Câbles en acier pour ascenseurs ;

- NM ISO 4101 : fils tréfilés en acier pour câbles d'ascenseurs ; - NM 15.1.012 : méthodes de mesurage dimensionnel - Ecarts

de rectitude ;

- NM 15.1.013 : méthodes de mesurage dimensionnel - Ecarts de circularité :

-NM 15.1.016 : méthodes de mesurage dimensionnel - Ecarts de cylindricité :

- NM 15.1.017 : instruments de mesurage de longueur en service - Vérification périodique et déclassement - Règles générales ;

- NM 15.1.026 : comparateurs électroniques - Comparateurs de « déplacement linéaire » - Modèle de fiche technique :

- NM 15.1.027 : comparateurs électroniques - Comparateurs de « déplacement linéaire » - Méthodes d'essai ; - NM 15.1.028 : comparateurs électroniques - Conditionneurs

électroniques - Modèle de fiche technique ; - NM 15.1.029 : comparateurs électroniques - Capteurs de dépla-

cement angulaire - Modèle fiche technique ; - NM 15.1.030 : comparateurs électroniques - Capteurs de

déplacement angulaire - Spécifications - Méthodes d'essai ;

- NM 15.1.042 : instrument de mesurage - Etalons pour la mesure de filetage - Cylindres et bagues à rainures :

- NM 15.2.005 : instruments de pesage à fonctionnement non automatique - Rapport d'essai de modèle : - NM 15.2.025 : ponts-bascules ferroviaires à fonctionnement

automatique :

- NM 15.2.026 : instruments de pesage totalisateurs discontinus fonctionnement automatique (peseuses totalisatrices à trémie) ;

- NM 15.7.004 : couples thermoélectriques - Tables de référence.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2087-98 du 23 rejeb 1419 (13 novembre 1998) portant portant modification de la nomenclature générale des produits.

LE MINISTRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES,

Vu le code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration des douanes et des impôts indirects, approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977), notamment son article 6 ;

Vu l'arrêté du ministre des finances, du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 2737-97 du 24 joumada II 1418 (27 octobre 1997) portant modification de la nomenclature générale des produits ;

Après avis du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes, du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat et du ministre de la santé,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Les chapitres 30 et 48 de la nomenclature générale des produits ainsi que ladite nomenclature générale des produits, telle qu'elle a été annexée à l'arrêté susvisé n° 2737-97 du 24 joumada II 1418 (27 octobre 1997), sont modifiés ou complétés conformément aux indications du tableau annexé au présent arrêté.

ART. 2. - Les dispositions du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel, sont applicables à compter du 6 rabii I 1419 (1er juillet 1998).

Rabat, le 23 rejeb 1419 (13 novembre 1998).

FATHALLAH OUALALOU.

Annexe à l'arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2087-98 du 23 rejeb 1419 (13 novembre 1998) portant modification de la nomenclature générale des produits

« chapitre 30 « Produits pharmaceutiques

« Votes.

«

« Notes complémentaires

« 1 -

«

«2 - Ne rentrent aux nos 3004.20.94.00, 3004.20.95.00 ou «3004.20.96.00 que les produits contenant les antibiotiques « dénommés suivants :

« a) Netilmicine (DCI) « Spiramycine (DCI) «…..... . . . . « Acide fusidique (DCI) «b) Aztreonam (DCI)

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