BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4644 du 3 décembre 1998

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862BULLETIN OFFICIELNº 4644 – 3 décembre 1998

« c) Bacitracine (DCI) + Colistine (DCI) + Hydrocortizone « (DCI) collyre

« 2 bis -

« 3 - Ne rentrent aux n°s 3004.90.94.00, 3004.90.95.00 ou « 3004.90.96.00 que les produits suivants :

« a-...

«..

« d-En cardiologie, angiologie ou maladies cardio- « vasculaires : «1°)....

«........

«2°)....

«.........

« 3º Abciximab (DCI) « Diltiazem (DCI) « e - En dermatologie : « 1°) - Calcipotriol (DCI) «2°) - Acitrétine (DCI) «f- ...

« g - En gastro entérologie : «1°)....

«.......

«2°) Mesalazine (DCI) « Glypressine (DCI) « 3°) Olsalazine (DCI) « h - En hématologie ou hémostase : «1°).... ..... «…....... ..... «2°) Aprotinine (DCI) « Desmopressine (DCI) «3°) Enoxaparine (DCI) «ij -...

«.........

«K- En infectiologie : « 1°)....

• .«…...

« 2°) Sparfloxacine (DCI) : « 3°) Rifabutine (DCI) . « Ribavirine (DCI) «|- ...

«.......

« m - En neurologie: « 1° ...

«....

«2°) ..

« 3°) Lithium (DCI) « Olanzapine (DCI)

N° 4644 - 14 chaabane 1419 (3-12-98)

« n- En ophtalmologie :

«1°).

«

«2°)

« 3°) Dorzolamide (DCI) «0 -..

«.

«p- En pneumologie :

« 1°) Ribosome bactérien + proteiogly-canes

« membranaires (DCI) « Salbutamol (DCI) «Theophylline (DCI) « 2°) Terbutaline (DCI) « Budesonide (DCI) « Formoterol (DCI) «9 - .... .... ..... ...»

(La suite sans modification)

« Chapitre 48 « Papiers et cartons ;

« ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

« Notes.

«…...... .....

« Notes de sous-positions.

«.. ....

« Notes complémentaires

« 1 - Sont considérés comme « papier journal », au sens de « la sous-position 4801.00.10.00, les papiers blancs ou légèrement «teintés dans la masse contenant 70% ou plus de pâte « mécanique (par rapport à la quantité totale de la composition « fibreuse), dont l'indice de lissage mesuré à l'appareil Bekk ne « dépasse pas 130 secondes, non collés, d'un poids au mètre carré «compris entre 40 grammes inclus et 57 grammes inclus, « marqués de lignes d'eau espacées de 4 centimètres minimum à « 10 centimètres maximum, présentés en bobines d'une largeur « de 31 centimètres ou plus, ne contenant pas plus de 8% en «poids de charge, et destinés à l'impression de journaux, « d'hebdomadaires ou d'autres publications périodiques du « n° 4902, paraissant au moins dix fois par an.

«2- Les papiers destinés à l'impression des journaux et « publications périodiques sont admis au bénéfice de la franchise « dans les conditions prévues par le dahir du 8 chaabane 1371 « (3 mai 1952). »

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