« c) Bacitracine (DCI) + Colistine (DCI) + Hydrocortizone « (DCI) collyre
« 2 bis -
« 3 - Ne rentrent aux n°s 3004.90.94.00, 3004.90.95.00 ou « 3004.90.96.00 que les produits suivants :
« a-...
«..
« d-En cardiologie, angiologie ou maladies cardio- « vasculaires : «1°)....
«........
«2°)....
«.........
« 3º Abciximab (DCI) « Diltiazem (DCI) « e - En dermatologie : « 1°) - Calcipotriol (DCI) «2°) - Acitrétine (DCI) «f- ...
« g - En gastro entérologie : «1°)....
«.......
«2°) Mesalazine (DCI) « Glypressine (DCI) « 3°) Olsalazine (DCI) « h - En hématologie ou hémostase : «1°).... ..... «…....... ..... «2°) Aprotinine (DCI) « Desmopressine (DCI) «3°) Enoxaparine (DCI) «ij -...
«.........
«K- En infectiologie : « 1°)....
• .«…...
« 2°) Sparfloxacine (DCI) : « 3°) Rifabutine (DCI) . « Ribavirine (DCI) «|- ...
«.......
« m - En neurologie: « 1° ...
«....
«2°) ..
« 3°) Lithium (DCI) « Olanzapine (DCI)
N° 4644 - 14 chaabane 1419 (3-12-98)
« n- En ophtalmologie :
«1°).
«
«2°)
« 3°) Dorzolamide (DCI) «0 -..
«.
«p- En pneumologie :
« 1°) Ribosome bactérien + proteiogly-canes
« membranaires (DCI) « Salbutamol (DCI) «Theophylline (DCI) « 2°) Terbutaline (DCI) « Budesonide (DCI) « Formoterol (DCI) «9 - .... .... ..... ...»
(La suite sans modification)
« Chapitre 48 « Papiers et cartons ;
« ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
« Notes.
«…...... .....
« Notes de sous-positions.
«.. ....
« Notes complémentaires
« 1 - Sont considérés comme « papier journal », au sens de « la sous-position 4801.00.10.00, les papiers blancs ou légèrement «teintés dans la masse contenant 70% ou plus de pâte « mécanique (par rapport à la quantité totale de la composition « fibreuse), dont l'indice de lissage mesuré à l'appareil Bekk ne « dépasse pas 130 secondes, non collés, d'un poids au mètre carré «compris entre 40 grammes inclus et 57 grammes inclus, « marqués de lignes d'eau espacées de 4 centimètres minimum à « 10 centimètres maximum, présentés en bobines d'une largeur « de 31 centimètres ou plus, ne contenant pas plus de 8% en «poids de charge, et destinés à l'impression de journaux, « d'hebdomadaires ou d'autres publications périodiques du « n° 4902, paraissant au moins dix fois par an.
«2- Les papiers destinés à l'impression des journaux et « publications périodiques sont admis au bénéfice de la franchise « dans les conditions prévues par le dahir du 8 chaabane 1371 « (3 mai 1952). »