CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS
---de semence (a) : 3 11 00 -graines de chanvre 3 12 00 -graines de pastèques et de melons. 3 19 00 --autres....
90 --(sans changement)
le reste sans changement
N° 4644 - 14 chaabane 1419 (3-12-98) "1
UNITE DE UNITES QUANTITE COMPLEMEN- NORMA- TAIRES LISEE
kg kg - kg -
A la suite de la rubrique 2106.90.60.00, insérer le
dispositif suivant:
dispositif suivant :
---poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc..., même sucrées, mais sans cacao, à l'exclusion des poudres à base de farine, de fécules ou d'extraits de malt : tecules ou d'extraits de mall :
fécules ou d'extraits de malt :
171 00 ---poudre pour crème glacée ne contenant ni oeufs, ni produits à base d'oeufs composée d'huile de noix de coco hydrogénée déshydratée, de sucrose, de lait écrémé déshydraté, de solides de sirop de maïs, de stabilisateurs et adjuvants (caséinates de sodium, arôme artificiel de vanille, gomme de cellulose, phosphate de dipotassium, mono et diglycérides, gomme de guar, lécithine, par exemple)... kg
exemple).
79 -autres :
10 -sucrées...
90 --non sucrées.. 80 00 --- (sans changement)
le reste sans changement
kg
kg kg
A la suite de la rubrique 2309.10.00.00, insérer le
dispositif suivant : 2309.90 -Autres
11 10 00 ---préparations contenant des produits laitiers 190 00 --autres...
kg
A la suite de la rubrique 3004.10.10.00, insérer le
dispositif suivant 20 00
-autres, antimitotiques y compris les spécialités des
8
traitements préopératoires ou postopératoires en
chimiothérapie ou en radiothérapie... 8 30 00 --- (sans changement)
le reste sans changement jusqu'à la rubrique 3004.20.10.00 incluse.
kg
--autres, antimitotiques y compris les spécialités des
20 00
| traitements préopératoires ou postopératoires en
(a) aux conditions de la réglementation en vigueur.