CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUTTS
---autres :
..des types utilisés dans les laboratoires cinématographiques : 7 21 -enrouleuses manuelles ou électriques 7 29 -----autres...
80 ---autres.... 9010.60 -(sans changement)
le reste sans changement jusqu'à la rubrique 9010.90.19.00 incluse.
879 UNITE DE UNITES QUANTITE COMPLEMEN- NORMA- TAIRES
LISEE
u
-
---d'appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires photographiques, et cinématographiques:
141 100 ----des types utilisés dans les laboratoires
cinématographiques. 49 ----autres :
7 10 -- -destinés à l'agence Maghreb Arabe Presse 7 90 -----autres...
---autres :
7 81 00 -(sans changement) le reste sans changement jusqu'à la rubrique 9021.50.00.00 incluse. 9021.90 -Autres
7 110 00
kg
kg kg
---appareils du genre pacemaker, pour la stimulation d'autres organes (poumons, rectum, vessie, etc.).
7 20
etc.)....... kg
/ 20 100 -appareils destinés à faciliter la phonation......... kg
00 --appareils destinés à faciliter la phonation ..
1 • • kg
7 30 | 00 ---appareils permettant aux aveugles de se guider.. kg ... 7 40 l00 ---appareils à implanter dans l'organisme destinés à
soutenir ou à remplacer la fonction chimique de certains organes (sécrétion d'insuline, par exemple). kg
organes (sécrétion d'insuline, par exemple) 7 90 00 -autres....
90.22 (sans changement)
le reste sans changement
.... kg kg
A la suite de la rubrique 9405.60.90.00, insérer le
dispositif suivant: -Parties :
9405.91 --En verre
7 20 00 ---pour projecteurs ..... 80 ---autres :
..... .•.. kg
-verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie :
81 11 -en cristal 8 19 --autres...
kg kg
--autres (diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes,
coupelles, abat-jour, globes, tulipes, etc...): 8 (91) --en cristal..
kg