BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4644 du 3 décembre 1998

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N° 4644 - 14 chaabane 1419BULLETIN OFFICIEL

CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUTTS

---autres :

..des types utilisés dans les laboratoires cinématographiques : 7 21 -enrouleuses manuelles ou électriques 7 29 -----autres...

80 ---autres.... 9010.60 -(sans changement)

le reste sans changement jusqu'à la rubrique 9010.90.19.00 incluse.

879 UNITE DE UNITES QUANTITE COMPLEMEN- NORMA- TAIRES

LISEE

u

-

---d'appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires photographiques, et cinématographiques:

141 100 ----des types utilisés dans les laboratoires

cinématographiques. 49 ----autres :

7 10 -- -destinés à l'agence Maghreb Arabe Presse 7 90 -----autres...

---autres :

7 81 00 -(sans changement) le reste sans changement jusqu'à la rubrique 9021.50.00.00 incluse. 9021.90 -Autres

7 110 00

kg

kg kg

---appareils du genre pacemaker, pour la stimulation d'autres organes (poumons, rectum, vessie, etc.).

7 20

etc.)....... kg

/ 20 100 -appareils destinés à faciliter la phonation......... kg

00 --appareils destinés à faciliter la phonation ..

1 • • kg

7 30 | 00 ---appareils permettant aux aveugles de se guider.. kg ... 7 40 l00 ---appareils à implanter dans l'organisme destinés à

soutenir ou à remplacer la fonction chimique de certains organes (sécrétion d'insuline, par exemple). kg

organes (sécrétion d'insuline, par exemple) 7 90 00 -autres....

90.22 (sans changement)

le reste sans changement

.... kg kg

A la suite de la rubrique 9405.60.90.00, insérer le

dispositif suivant: -Parties :

9405.91 --En verre

7 20 00 ---pour projecteurs ..... 80 ---autres :

..... .•.. kg

-verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie :

81 11 -en cristal 8 19 --autres...

kg kg

--autres (diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes,

coupelles, abat-jour, globes, tulipes, etc...): 8 (91) --en cristal..

kg

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