N° 4688 - 19 moharrem 1420 ( 6-5-99)
Documents de l'Agence foncière nationale
DÉSIGNATION
Atlas cartographique par province
Plan de zonage par centre
Care de zone agio er conte suivant osion demande... Cartes générales thématiques
Carte de zone agricole
UNITÉ PRIX UNITAIRE EN DIRHAMS
Album 200,00 Feuille 50,00 id. 50,00 Listing 30,00 Feuille 50,00
Documents techniques autres que les cartes
DÉSIGNATION
Copie de mappes de repérage, de triangulation et de nivellement Signal géodésique ou point polygonal ou repère de nivellement Copie de fiche signalétique ou feuille de repérage Copie d'une pièce du dossier topographique format 21 x 31
Consultation sur place de documents : Par dossier comprenant des éléments de levé Par dossier sans éléments de levé
Par document
Par photographie
Fiche géodésique pour permis minier .. Copie d'une fiche géodésique pour permis minier cordonnées d'un point cadastral .
Imprimés technique
DÉSIGNATION
Format simple 21 x 31 recto
Format simple 21 x 31 recto-verso
Format double 31 x 21 recto ..
Format double 31 x 21 recto-verso
Chemise pour dossiers topographiques Carnet de nivellement-feuilles ..
Calque polyester :
n° 1 ST.25 (16 cm / 26 cm) n°2 ST.26 .(26 cm / 26 cm) n° 3 ST.27 (37 cm / 42 cm) n°4 ST.28 (47 cm / 42 cm) n° 5 ST.29 (58 cm / 42 cm) n° 6 ST.30 (53 cm / 53 cm) .
rmat grand aigle (sans numéro)...
(90 cm / 60 cm)
PRIX EN DIRHAMS
50,00 20,00 25,00 15,00
30,00 15,00 15,00 10,00 300,00 150,00 10,00
PRIX EN DIRHAMS
1,00 1,50 2,00 3,00 5,00 20,00
6,00 8,00 15,00 20,00 22,00 25,00
35,00
Documents et publications diverses
DÉSIGNATION
Tables des tolérances applicables aux levés d'ensemble à grande échelle ....
PRIX EN DIRHAMS
... ... 30,00
Instructions techniques pour travaux photographiques, géodésiques et photogrammétriques
(par fascicule)
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
...==. ... 40,00
Rabat, le 19 ramadan 1419 (7 janvier 1999).
HABIB EL MALKI.