BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

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244BULLETIN OFFICIELNº 4688 – 6 mai 1999

N° 4688 - 19 moharrem 1420 ( 6-5-99)

Documents de l'Agence foncière nationale

DÉSIGNATION

Atlas cartographique par province

Plan de zonage par centre

Care de zone agio er conte suivant osion demande... Cartes générales thématiques

Carte de zone agricole

UNITÉ PRIX UNITAIRE EN DIRHAMS

Album 200,00 Feuille 50,00 id. 50,00 Listing 30,00 Feuille 50,00

Documents techniques autres que les cartes

DÉSIGNATION

Copie de mappes de repérage, de triangulation et de nivellement Signal géodésique ou point polygonal ou repère de nivellement Copie de fiche signalétique ou feuille de repérage Copie d'une pièce du dossier topographique format 21 x 31

Consultation sur place de documents : Par dossier comprenant des éléments de levé Par dossier sans éléments de levé

Par document

Par photographie

Fiche géodésique pour permis minier .. Copie d'une fiche géodésique pour permis minier cordonnées d'un point cadastral .

Imprimés technique

DÉSIGNATION

Format simple 21 x 31 recto

Format simple 21 x 31 recto-verso

Format double 31 x 21 recto ..

Format double 31 x 21 recto-verso

Chemise pour dossiers topographiques Carnet de nivellement-feuilles ..

Calque polyester :

n° 1 ST.25 (16 cm / 26 cm) n°2 ST.26 .(26 cm / 26 cm) n° 3 ST.27 (37 cm / 42 cm) n°4 ST.28 (47 cm / 42 cm) n° 5 ST.29 (58 cm / 42 cm) n° 6 ST.30 (53 cm / 53 cm) .

rmat grand aigle (sans numéro)...

(90 cm / 60 cm)

PRIX EN DIRHAMS

50,00 20,00 25,00 15,00

30,00 15,00 15,00 10,00 300,00 150,00 10,00

PRIX EN DIRHAMS

1,00 1,50 2,00 3,00 5,00 20,00

6,00 8,00 15,00 20,00 22,00 25,00

35,00

Documents et publications diverses

DÉSIGNATION

Tables des tolérances applicables aux levés d'ensemble à grande échelle ....

PRIX EN DIRHAMS

... ... 30,00

Instructions techniques pour travaux photographiques, géodésiques et photogrammétriques

(par fascicule)

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

...==. ... 40,00

Rabat, le 19 ramadan 1419 (7 janvier 1999).

HABIB EL MALKI.

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