BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

Page 25 sur 48

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

20BULLETIN OFFICIELN° 4688 - 19 moharrem 1420

Codification Désignation des Produits

253 Unité Unités de Quantité Complém- Normalisée entaires

- - d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et

5

inférieure à 0,75 mm.... 5 90---- autres..... 5 3920.72| 00 00 - - (sans changement)

•*• kg ..... kg

le reste sans changement jusqu'a la rubrique

3920.91.00.00 incluse. 3920.92 -- En polyamides un un 10| 00 --- non imprimées..

90 00 -- autres

3920.93|00 - - (sans changement)

le reste sans changement

kg kg

A la suite de la rubrique 3921.19.90.00, insérer le

dispositif suivant : 3921.90 - Autres

- - - complexes d'emballage imprimés (triplex et

similaires):

--- - d'un poids au m? de 100g et plu

-- d'un poids au m? de 100g et plus,

11 00

comportant une feuille d'aluminium associée.

5 19 00 autres.. - autres : -- en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition : 5 20 00 ----- (sans changement)

le reste sans changement 63.10

kg 1 I kg

Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors

d'usage.

6310.10 - Triés

- - - destinés à la fabrication d'articles industriels

ou à l'essuyage industriel : 11

- - - destinés à la fabrication d'articles

industriels:

3 10

- - - de laine, de poils fins ou grossiers.

3 20 - de lin ou de coton. 3 90 - d'autres matières textiles.

19 - autres :

10

kg • kg

kg

kg

- - - de laine, de poils fins ou grossiers

3

3 20 .. de lin ou de coton. 90 - d'autres matières textiles

. • • kg kg

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.