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Codification
N° 4688 - 19 moharrem 1420 (6-5-99)
Unité Unités
Désignation des Produits
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de Quantité Complém- Normalisée entaires
, 00 - - - copolymères d'acide maléique et d'acide
acrylique sous forme de sels sodiques en solution
acqueuse.
-- autres :
5 91 00 - - - - (sans changement) 00 - - - - (sans changement) , le reste sans changement
... kg
A la suite de la rubrique 3920.10.00.90, insérer le
dispositif suivant 3920.20 - En polymères du propylène
10 - - - bi-orientées non imprimées
101 - - - en polypropylène. 90 - autres..
90 -- autres :
10 - -. - en polypropylène. 90|- - --autres
3920.30 00 00 - (sans changement)
-
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
3920.61.00.00 incluse. 3920.62 - En polyéthylène téréphtalate 5 10 00 -- non imprimées.
90 00 ---autres.......... 5 3920.63| 00 00 - - (sans changement)
-
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
3920.69.00.00 incluse.
- En cellulose ou en ses dérivés chimiques :
3920.71 - - En cellulose régénérée
10 -- non imprimées:
10 - non imprimees :
-- - d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm:
11 - à surface traitée ou travaillée …•• n na 19 - autres qu'à surface traitée ou travaillée..
20 d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et
inférieure à 0,75 mm........
inférieure à 0,75 mm.... 5 90 - - - autres.
90 - autres :
kg
- - - d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50, mm:
11 • - - - à surface traitée ou travaillée..... kg 19 - autres qu'à surface traitée ou travaillée.. kg