BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

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252BULLETIN OFFICIELNº 4688 – 6 mai 1999

"1

Codification

N° 4688 - 19 moharrem 1420 (6-5-99)

Unité Unités

Désignation des Produits

5

de Quantité Complém- Normalisée entaires

, 00 - - - copolymères d'acide maléique et d'acide

acrylique sous forme de sels sodiques en solution

acqueuse.

-- autres :

5 91 00 - - - - (sans changement) 00 - - - - (sans changement) , le reste sans changement

... kg

A la suite de la rubrique 3920.10.00.90, insérer le

dispositif suivant 3920.20 - En polymères du propylène

10 - - - bi-orientées non imprimées

101 - - - en polypropylène. 90 - autres..

90 -- autres :

10 - -. - en polypropylène. 90|- - --autres

3920.30 00 00 - (sans changement)

-

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

3920.61.00.00 incluse. 3920.62 - En polyéthylène téréphtalate 5 10 00 -- non imprimées.

90 00 ---autres.......... 5 3920.63| 00 00 - - (sans changement)

-

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

3920.69.00.00 incluse.

- En cellulose ou en ses dérivés chimiques :

3920.71 - - En cellulose régénérée

10 -- non imprimées:

10 - non imprimees :

-- - d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm:

11 - à surface traitée ou travaillée …•• n na 19 - autres qu'à surface traitée ou travaillée..

20 d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et

inférieure à 0,75 mm........

inférieure à 0,75 mm.... 5 90 - - - autres.

90 - autres :

kg

- - - d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50, mm:

11 • - - - à surface traitée ou travaillée..... kg 19 - autres qu'à surface traitée ou travaillée.. kg

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