BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

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N° 4688 - 19 moharrem 1420BULLETIN OFFICIEL

-

Codification Désignation des Produits

T T --

251 Unité Unités de Quantité Complém- Normalisée entaires

| A la suite de la rubrique 3701.20.99.90, insérer le

dispositif suivant: 3701.30

- Autres plaques et films dont la dimension d'au

moins un côté excède 255 mm 5 10|00 --- plaques en aluminium sensibilisées ... - plaques en aluminium sensibilisées .

90 - - autres :

un un un 10 - pour les arts graphiques. 20 -pour images polychromes. 90 .- -pour images monochromes

- Autres :

3701.91 00 - - (sans changement)

Le reste sans changement

m?

m? m' m'

A la suite de la rubrique 3821.00.00.00, insérer le

dispositif suivant :

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout

38.22 3822.00|00

support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres

que ceux des n°s 30.02 ou 30.06.

que ceux des n°s 30.02 ou 30.06.

5 10 — - - présentés sous forme d'articles ou dans des formes propres à la vente au détail ou bien en emballages d'une contenance nette de 1 Kg ou moins. k

moins.

.... •••• kg

20 — - - autres, sur supports en matières plastiques...

5

kg

30 — —- autres, sur supports en papiers, cartons, ouate

de cellulose ou nappe de fibres de cellulose 5 90 ---autres...

38.23 (sans changement)

.... kg .... **++ kg

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

3824.50.90.00 incluse. 3824.60 00 - Sorbitol autre que celui du n° 2905.44

10 = - - présenté en emballages d'une contenance

5

nette de 1 kg ou moins 90 - -- autres....

. . . . kg .... kg

- Mélanges contenant des dérivés perhalogénés d'hydrocarbures acycliques contenant au moins

deux halogènes différents : 3824.71 -- (sans changement)

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

3824.90.60.90 incluse. 70 00 --- zinc phtalocyanine sulfonate (ZPS) ..

• kg

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