BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

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N° 4688 - 19 moharrem 1420BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits

T T T

5 22

•-- ......

255 Unité Unités de Quantité Complém- Normalisée entaires

- - d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm,

de surface plane .... 5 29 - autres, même ondulés... 5 30 - autres..

--- - autres :

... kg

kg - kg -

- - simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, même ondulés, mais non autrement

ouvrés :

- d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm,

41

ondulés.

42

. . . . kg

- d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm,

de surface plane ........... 5 49 - - - - autres, même ondulés.... 5 90 • - autres.

- Autrement zingués : 7210.41 - - (sans changement)

kg kg 1 . I

•••. kg

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

7212.10.99.00 incluse. 7212.20|00 - Zingués électrolytiquement

5 (10 | - - - en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble k g

pour ces deux éléments pris ensemble .....

- autres :

• kg

•- - d'une largeur maximum de 500 mm et

dont l'épaisseur inférieure ou égale à 6 mi n'excède pas le dixième de la largeur : - - - - - simplement zingués, même ondı

n

- - - simplement zingués, même ondulés, mais

non autrement ouvrés :

non autrement ouvrés :

21 1 - ----- en acier d'une épaisseur inférieure à 3

mm et ayant une limite d'élasticité de 275 MPa ou , d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa.

limite d'élasticité minimale de 355 MPa. nan. 29 - autres

30 - autres.

• autres :

•••. kg .•.. kg.

kg

- - autres :

5 91 ---- - d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm, simplement ondulés, mais non autrement ouvrés ... kg 5 92 - - - - - d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm, de

surface plane, mais non autrement ouvrés.

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