N° 4688 - 19 moharrem 1420 ( 6-5-99)
Codification
Unité Unités
Désignation des Produits
193
de Quantité Complém- Normalisée entaires
- - - autres, simplement zingués, même
ondulés, mais non autrement ouvrés 99 • autres. 7212.30 - (sans changement)
le reste sans changement
•.. kg
kg
A la suite de la rubrique 7311.00.50.00, insérer le
dispositif suivant: 60 00
--- réservoirs cylindriques d'une capacité
supérieure à 200 m? ..... 80 - - - (sans changement)
le reste sans changement 73.12
.. • •
Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité.
7312.10|00 - Torons et câbles
1312.10:00 - lorons et cadles
5 10 --- câbles constitués de fils d'acier plaqués ou revêtus, à haute résistance (120 kgs au millimètre carré et plus), d'un diamètre au moins égal à 1,4 mm..
5 20 --- torons de fils d'acier revêtus d'un alliage cuivre-zinc (laiton), d'une tension de rupture I supérieure à 200 kgs au millimètre carré
5 190 ---autres...
5 90 -- autres.
5 :7312.90\00,00 - (sans changement) le reste sans changement
Kg
A la suite de la rubrique 8417.10.00.90, insérer le
dispositif suivant : 8417.20
- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de
biscuiterie
10 | 00 - - - machines ou combinaisons de machines
visées aux notes 3 ou 4 de la section XVI du
Système Harmonisé 90 00 -- autres...... 8417.80/00 - (sans changement)
le reste sans changement
A la suite de la rubrique 8418.40.00.90, insérer le
dispositif suivant :
8418.50| - Autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et - Autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et
8418.50
meubles similaires, pour la production du froid : 10 | 00 -- - réfrigérateurs-coffre, d'une capacité
n'excédant pas 40 litres, alimentés en courant continu non périodique de 12 ou 24 volts.......... N