BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

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256BULLETIN OFFICIELNº 4688 – 6 mai 1999

N° 4688 - 19 moharrem 1420 ( 6-5-99)

Codification

Unité Unités

Désignation des Produits

193

de Quantité Complém- Normalisée entaires

- - - autres, simplement zingués, même

ondulés, mais non autrement ouvrés 99 • autres. 7212.30 - (sans changement)

le reste sans changement

•.. kg

kg

A la suite de la rubrique 7311.00.50.00, insérer le

dispositif suivant: 60 00

--- réservoirs cylindriques d'une capacité

supérieure à 200 m? ..... 80 - - - (sans changement)

le reste sans changement 73.12

.. • •

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité.

7312.10|00 - Torons et câbles

1312.10:00 - lorons et cadles

5 10 --- câbles constitués de fils d'acier plaqués ou revêtus, à haute résistance (120 kgs au millimètre carré et plus), d'un diamètre au moins égal à 1,4 mm..

5 20 --- torons de fils d'acier revêtus d'un alliage cuivre-zinc (laiton), d'une tension de rupture I supérieure à 200 kgs au millimètre carré

5 190 ---autres...

5 90 -- autres.

5 :7312.90\00,00 - (sans changement) le reste sans changement

Kg

A la suite de la rubrique 8417.10.00.90, insérer le

dispositif suivant : 8417.20

- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de

biscuiterie

10 | 00 - - - machines ou combinaisons de machines

visées aux notes 3 ou 4 de la section XVI du

Système Harmonisé 90 00 -- autres...... 8417.80/00 - (sans changement)

le reste sans changement

A la suite de la rubrique 8418.40.00.90, insérer le

dispositif suivant :

8418.50| - Autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et - Autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et

8418.50

meubles similaires, pour la production du froid : 10 | 00 -- - réfrigérateurs-coffre, d'une capacité

n'excédant pas 40 litres, alimentés en courant continu non périodique de 12 ou 24 volts.......... N

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