Codification Désignation des Produits
90 - autres :
- d'un poids inférieur à 500 kg :
- à usage domestique : 7 11 -
257 Unité Unités de Quantité Complém- Normalisée entaires
N
- d'une capacité supérieure à 400 litre... - d'une capacité inférieure ou égale à
7 19
400 litres........
7 30 - autres..
7 90 -
u Z ZZ
…••.
- - d'un poids égal ou supérieur à 500 kg.. - Autres matériels, machines et appareils pour la
production du froid ; pompes à chaleur : 7 8418.61|00 00 -- (sans changement)
le reste sans changement
A la suite de la rubrique 8423.81.90.00, insérer le
dispositif suivant : 8423.82
- - D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant
pas 5.000 kg
7 20 00 - - à affichage électronique.. autres:
7 81 00 - pesons et balances de magasins.. 7 89 00 - autres..
7 8423.89, 00 00 - - (sans changement)
..
**+ •
.....
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
8428.32.00.00 incluse. 8428.33 - - Autres, à bande ou à courroie 7 10 00 - - - convoyeurs magnétiques. 7 90 00 --- autres.....
7 8428.39/00|00 - - (sans changement) 00|
..!.
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
8428.90.10.00 incluse.
8428.90.10.00 incluse.
7 20.00 - -- manipulateurs mécaniques à distance, fixes ou mobiles, non maniables à "bras franc" spécialement conçus pour la manipulation des substances hautement radioactives.. substances hautement radioactives
substances hautement radioactives.
7 30. 00 — -- machines de laminoirs : tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, (de barres et de plaques...
de barres et de plaques... 7 40| 00 - - - autres dispositifs d'alimentation pour
machines....
7 50/00 - -- palettiseurs
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