BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

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N° 4688 - 19 moharrem 1420BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits

90 - autres :

- d'un poids inférieur à 500 kg :

- à usage domestique : 7 11 -

257 Unité Unités de Quantité Complém- Normalisée entaires

N

- d'une capacité supérieure à 400 litre... - d'une capacité inférieure ou égale à

7 19

400 litres........

7 30 - autres..

7 90 -

u Z ZZ

…••.

- - d'un poids égal ou supérieur à 500 kg.. - Autres matériels, machines et appareils pour la

production du froid ; pompes à chaleur : 7 8418.61|00 00 -- (sans changement)

le reste sans changement

A la suite de la rubrique 8423.81.90.00, insérer le

dispositif suivant : 8423.82

- - D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant

pas 5.000 kg

7 20 00 - - à affichage électronique.. autres:

7 81 00 - pesons et balances de magasins.. 7 89 00 - autres..

7 8423.89, 00 00 - - (sans changement)

..

**+ •

.....

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

8428.32.00.00 incluse. 8428.33 - - Autres, à bande ou à courroie 7 10 00 - - - convoyeurs magnétiques. 7 90 00 --- autres.....

7 8428.39/00|00 - - (sans changement) 00|

..!.

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

8428.90.10.00 incluse.

8428.90.10.00 incluse.

7 20.00 - -- manipulateurs mécaniques à distance, fixes ou mobiles, non maniables à "bras franc" spécialement conçus pour la manipulation des substances hautement radioactives.. substances hautement radioactives

substances hautement radioactives.

7 30. 00 — -- machines de laminoirs : tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, (de barres et de plaques...

de barres et de plaques... 7 40| 00 - - - autres dispositifs d'alimentation pour

machines....

7 50/00 - -- palettiseurs

U

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