Codification Désignation des Produit
7 80 00 -- autres..... 84.29 (sans changement)
le reste sans changement
N° 4688 - 19 moharrem 1420 ( 6-5-99)
Unité Unités S de Quantité Complém-
Normalisée entaires
A la suite de la rubrique 8431.39.80.00, insérer le
dispositif suivant :
- De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29
ou 84.30 :
8431.41
--- Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles,
grappins et pinces
- - de machines ou appareils du n° 84.26 :
- - - de machines ou appareils du n° 11/00 - pinces preneuses. 19|00 - autres. 90 00 - -- (sans changement)
.... kg
.... kg
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
8469.20.00.99 incluse. 8469.30 | 00
- Autres machines à écrire, non électriques
- - - d'un poids n'excédant pas 12 kg, coffret non
compris :
11 - - à caractères arabes... 7 19 -autres ..
- autres : 91 - à caractères arabes 99 - - autres ....... 84.70 (sans changement)
| le reste sans changement
u
U z z zz
A la suite de la rubrique 8508.20.00.99, insérer le
dispositif suivant : 8508.80 - Autres outils 7 10 00 - - cisailles.
90 - autres :
- --_outils et machines-outils d'emploi universel.
10
- autres :
métaux.... u
- - pour le travail du bois ou des métaux
7 91 -
99
res....
- - - pour le travail d'autres matières
7
7 8508.90| 00 00 - (sans changement) le reste sans changement
85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques: Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;
85.16
appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux,|