BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

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258BULLETIN OFFICIELNº 4688 – 6 mai 1999

Codification Désignation des Produit

7 80 00 -- autres..... 84.29 (sans changement)

le reste sans changement

N° 4688 - 19 moharrem 1420 ( 6-5-99)

Unité Unités S de Quantité Complém-

Normalisée entaires

A la suite de la rubrique 8431.39.80.00, insérer le

dispositif suivant :

- De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29

ou 84.30 :

8431.41

--- Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles,

grappins et pinces

- - de machines ou appareils du n° 84.26 :

- - - de machines ou appareils du n° 11/00 - pinces preneuses. 19|00 - autres. 90 00 - -- (sans changement)

.... kg

.... kg

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

8469.20.00.99 incluse. 8469.30 | 00

- Autres machines à écrire, non électriques

- - - d'un poids n'excédant pas 12 kg, coffret non

compris :

11 - - à caractères arabes... 7 19 -autres ..

- autres : 91 - à caractères arabes 99 - - autres ....... 84.70 (sans changement)

| le reste sans changement

u

U z z zz

A la suite de la rubrique 8508.20.00.99, insérer le

dispositif suivant : 8508.80 - Autres outils 7 10 00 - - cisailles.

90 - autres :

- --_outils et machines-outils d'emploi universel.

10

- autres :

métaux.... u

- - pour le travail du bois ou des métaux

7 91 -

99

res....

- - - pour le travail d'autres matières

7

7 8508.90| 00 00 - (sans changement) le reste sans changement

85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques: Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;

85.16

appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux,|

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