BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

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N° 4688 - 19 moharrem 1420BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits

259 Unité Unités de Quantité Complém- Normalisée entaires

appareils à friser, chauffe- fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques ; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques ; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45.

autres que celles du n° 85.45.

- Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques

8516.10

8 10 00 --- chauffe-eau et chauffe-bain..... 8 20 00 - - - thermoplongeurs.

- Appareils électriques pour le chauffage de locaux, du sol ou pour usages similaires: 8 8516.21| 00 00 - - (sans changement)

le reste sans changement

Z Z

S

te rest sans bilan gerlichl

85.17 Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil jet les appareils pour la télécommunication par | courant porteur ou pour la télécommunication numérique : visiophones.

numérique ; visiophones.

- Postes téléphoniques d'usagers ; visiophones :

8517.11/00 - - Postes téléphoniques d'usagers par fil à

combinés sans fil 7 10

- - - à l'état complet sous la forme d'éléments

CKD

20

.....

- - à l'état complet sous la forme d'éléments

S.K.D......... 7 90 --- autres

8517.19/00 - - Autres 10

- - - à l'état complet sous la forme d'éléments

CKD. .... 20

- - - à l'état complet sous la forme d'éléments

S.K.D..

7 90 --- autres.... - Télécopieurs et téléscripteurs : 8517.21/00 -- Télécopieurs

- - - par courant porteur : 7 11

:

•• - ••

- destinés à l'agence Maghreb Arabe Presse.

19 •-- autres... 7 90 -autres........

18517.22/00 - - Téléscripteurs 7 10 - - - présentés sous forme d'éléments CKD

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