Codification
N° 4688 - 19 moharrem 1420 (6-5-99)
Unité Unités de Quantité Complém-
Désignation des Produits
90 --- autres. 8517.30:00 00 - (sans changement)
Normalisée entaires
- Autres appareils, pour la télécommunication par
8517.50/00
courant porteur ou pour la télécommunication
numérique - - - par courant porteur : 11
• - - destinés à l'agence Maghreb Arabe Presse.
19 - autres..
- autres : 80 - - pour la télégraphie.
- - pour la téléphonie : 91
-
-
- - à l'état complet sous la forme d'éléments
CKD....
99 -- autres. 8517.80|00 - Autres appareils
10 -- - pour la télégraphie..
- pour la téléphonie : 91
- - à l'état complet sous la forme d'éléments
CKD....
99 -- autres 8517.90|00 - Parties
- des appareils du n° 8517.22 : 11
- - pour téléimprimeurs destinés à l'agence
Maghreb Arabe Presse.. 19 -- autres...
- - autres : 91
• . kg - kg - ••*.
--- d'appareils de télécommunications par
courant porteur. 99 •- autres. 85.18 (sans changement)
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
8523.90.91.00 incluse. 92 00 - - disques compacts (CD) 98 00 _-- autres..... 185.24 (sans changement)
-
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
(8544.60.90.00 incluse.