Codification Désignation des Produits
8544.70| 00 - Câbles de fibres optiques 710
....
261 Unité Unités de Quantité Complém- Normalisée entaires
kg -
- - - en verre non travaillé optiquement....
5 90 - autres...... 85.45 (sans changement)
le reste sans changement
••• kg -
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles
87.11
équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-
cars; side-cars.
- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée
8711.10
n'excédant pas 50 cm?
n'excédant pas 50 cm
- - - scooters et motos avec moteur comportant un dispositif de changement de vitesse incorporé à l'exclusion du dispositif de simple changement de réoime) .
de régime) : 8 11 00 -- -- (sans changement)
le reste sans changement 89.04 |8904.00 00 Remorqueurs et bateaux-pousseurs.
- - - d'une puissance de plus de 700 chevaux-
7 10
vapeur.
u
--- d'une puissance égale ou inférieure à700
chevaux-vapeur: 7 91 - coques. 799
..+..
---- machines motrices, chaudières, articles de remplacement, appareils auxiliaires, meubles
meublants, engins divers ....... ***. 89.05 (sans changement)
le reste sans changement