BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

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N° 4688 - 19 moharrem 1420BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits

8544.70| 00 - Câbles de fibres optiques 710

....

261 Unité Unités de Quantité Complém- Normalisée entaires

kg -

- - - en verre non travaillé optiquement....

5 90 - autres...... 85.45 (sans changement)

le reste sans changement

••• kg -

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles

87.11

équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-

cars; side-cars.

- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée

8711.10

n'excédant pas 50 cm?

n'excédant pas 50 cm

- - - scooters et motos avec moteur comportant un dispositif de changement de vitesse incorporé à l'exclusion du dispositif de simple changement de réoime) .

de régime) : 8 11 00 -- -- (sans changement)

le reste sans changement 89.04 |8904.00 00 Remorqueurs et bateaux-pousseurs.

- - - d'une puissance de plus de 700 chevaux-

7 10

vapeur.

u

--- d'une puissance égale ou inférieure à700

chevaux-vapeur: 7 91 - coques. 799

..+..

---- machines motrices, chaudières, articles de remplacement, appareils auxiliaires, meubles

meublants, engins divers ....... ***. 89.05 (sans changement)

le reste sans changement

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