BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

Page 48 sur 48

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

Nº 4688 – 6 mai 1999BULLETIN OFFICIEL

. . --

- =

N° 4688 - 19 moharrem 1420 (6-5-99)

276

AVIS ET COMMUNICATIONS

Avis de découverte d'une épave maritime

dans la circonscription d'AI Hoceima

Nom : Buenas Vibrationes ;

N° de port d'attache : 7 a Ma 2-49/97 à Espagne ; Nature de la coque : Polyester ; Nature de la coque : Polyester;

Longueur hors tout : 8,54 m ;

Largeur : 2,49 m;

Creux : 1,30 m;

T.J.B. : 5,86 Tx ;

Date de construction : 1989;

Genre de navigation : Plaisance avec 06 places ; Puissance motrice : Deux moteurs in bord de marque : : Deux moteurs in bord de marque :

Mercruiser de 242,65 kw.

Extrait des décisions du directeur général des douanes et impôts indirects

portant classement tarifaire diffusées durant le mois de mars 1999

(Article 15 - § 3 du code des douanes et impôts indirects)

DÉSIGNATION DES PRODUITS (1)

Câbles de masse non munis de leurs pièces de connexion, destinés à la connexion des postes de soudure avec la masse de sécurité.

Jeu ou assortiment conditionné pour la vente au détail d'articles de traçage et de dessin dénommé « Rotring College Set».

Article dénommé « robinets flotteurs réf. 274 », pour les chasses d'eau et les réservoirs d'eau.

Produit dénommé « Enzyme Termamyl-amylase », utilisé par l'industrie des détergents dans la formation des préparations pour lessives.

Appareils dénommés :

- Lecteur optique de code à barres

- Petit écran afficheur

- Imprimante de ticket

- Tiroir caisse à fente pour chèques

Moulins à moudre le café autres que ceux du type utilisés dans les ménages dénommés « Ditting réf. KR 1403 » d'un poids net de 40 kg, d'une capacité de mouture moyenne de 1800 g/minute.

Articles dénommés « passages mâle et femelle pour fils électriques nus dans les appareils et installations électriques », destinés à l'isolation en haute et basse tension dans les appareils électriques ou électrotechniques. Produit dénommé « Trakinsec », qui est un appât insecticide

pour mouches contenant un attractif biologique et présenté sous forme de granulés, en emballage d'un contenu net de 375 g.

CODIFICATION

GENERALE DES PROCLATS (NGP) RÉFÉRENCES DES AVIS DE CLASSEMENTS ou du système harmonisé (SH)

- 8544.59.69.00 Note n° 04833/411

du 5-3-99

- 9608.50 du SH Note n° 5325/411

du 11-3-99

- 84.81.80.40.90 Note n° 05565/411

du 15-3-99 - 35.07.90.11.00 Note n° 05566/411

du 15-3-99

- 84.71.90 du SH Note n° 05567/411 - 84.73.29 du SH du 15-3-99 - 84.72.90 du SH

- 84.73.29 du SH

- 84.38.80.10.00 Note n° 06543/411

du 25-3-99

- 85.47.10.00.00 Note n° 06575/411

du 26-3-99

- 38.08.10.10.90 Note n° 06702/411

du 30-3-99

'our plus de détails sur la désignation des produits, les intéressés sont invités à consulter les notes y afférentes disponibles auprès du service ‹

(1) Pour plus de détails sur la désignation des produits, les intéressés sol

communication et de la documentation de l'administration des douanes et impôts indirects et des associations professionnelle

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Sommairen° 4688