BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4704 du 1er juillet 1999

Page 7 sur 91

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 4704 - 17 rabii I 1420BULLETIN OFFICIEL

CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS

- De cogs et de poules :

385 Prélèvel

Droit ment

d'impor fiscal à Total tation l'impor (1)+(2) (1) tation

(2)

--Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés.....

0207.11 00

0207.12 00 -Non découpés en morceaux, congelés 0207.13 00 -Morceaux et abats, frais ou réfrigérés... /0207.14 00 --Morceaux et abats congelés...

- De dindes et dindons : - De dindes et dindons :

119,5 15 134,5 119,5 15 134,5 119,5 15 134,5 ••• 119,5 15 134,5

--Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés....

0207.24 00

0207.25 00 -Non découpés en morceaux, congelés [0207.26 00 --Morceaux et abats, frais ou réfrigérés ,0207.27 --Morceaux et abats, congelés

10

90 autres.

-De canards, d'oies ou de pintades : 0207.32 00 --Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0207.33 00 --Non découpés en morceaux, congelés...... 0207.34

0207.35 00 --Autres, frais ou réfrigérés. 0207.36 --Autres, congelés

10

90 autres

02.08

02.10

119,5 15 134,5 •••• 119,5 15 134,5

119,5 15 134,5 1...

119,5 15 134,5

119,5 15 134,5 .... 119,5 15 134,5 ...•

•••. 119,5 15 134,5

119.5 15 134.5

•..

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de

viandes ou d'abats.

0210.20 -Viandes de l'espèce bovine

11 -non désossées ..

17 - autres

0210.90(

•• ..

284,5 15 299,5

.. 284.5 15 299.5

-Autres. y compris les farines et poudres. comestibles.

de viandes ou d'abats 10 --viandes de l'espèce ovine et caprine

. . .. (01.07/0707.00|

384.5 15 299.5

Oeufs d'oiseaux, en coquilles. frais, conservés ou cuits,

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.