BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4704 du 1er juillet 1999

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386BULLETIN OFFICIELNº 4704 – 1er juillet 1999

CODIFICATION

N° 4704 - 17 rabii I 1420 (1er-7-99)

Prélève

Droit ment

d'impor ! fiscal à Total

DESIGNATION DES PRODUITS

--- oeufs de volailles de basse-cour : 10 oeufs à couver (a)

- autres : 21 de poule

04.08

...

tation l'impor (1) + (2) (1) tation

(2)

40,5 15 55,5

.. . . 40,5 55,5

..

105.04 0504.00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, , réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. --- non comestibles

--- non comestibles : 10 --- caillettes de veaux, mêmes coupées...

05.05

40,5 15 55,5

(07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés oui séchés. même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier.

0714.90 - Autres

. . . . . 98 ..-. autres..

08.03|0803.00 00

....

.. . .

..... .. 40,5 15 55,5

Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches....

108.04

40,5 15 55,5

Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues

et mangoustans, frais ou secs.

10804.30 00 - Ananas 0804.40 00 - Avocats

08.06 Raisins, frais ou secs.

. . . . 0806.20 00 - Secs...

. . . . 108.08 Pommes, poires et coings, frais.

40,5 15 55,5 40,5 15 55,5

40.5 15 55.5. . . . .

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