BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4732 du 7 octobre 1999

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812BULLETIN OFFICIELNº 4732 – 7 octobre 1999

en autre verre 7 21 -pour l'industrie..... 7 29 -autres.

---autres articles : 7 91

N° 4732 - 26 joumada II 1420 (7-10-99) S Unité de Unités

Quantité Comp- Normalisée lémentaires

kg kg

---en verre à faible coefficient de dilatation, en cristal,

en silice fondue ou en quartz fondu. 7 99 ...-en autre verre.....

kg

kg

A la suite de la rubrique 7326.90.70.00, insérer le

dispositif suivant : 8 80 00 --canettes, busettes, bobines et suppo

pour la filature ou le tissage. ---autres :

8 00 .... pots de filature 99 -autres :

10 échelles et escabeaux. 20

rs similaires kg

.... kg

kg kg

--agrafes de courroies el debandes transporteuses...

30 -mousquetons pour tous usages. 40

kg kg

tes marres an pissaux analogues pour la manipulatior

50 ---cages et volières. 90 --autres

kg kg

A la suite de la rubrique 7616.99.60.00, insérer le

dispositif suivant : 8 70 70 | 00 |---pots de filature.

90 --(sans changement)

le reste sans changement A la suite de la rubrique 8413.60.90.. dispositif suivant: 8413.70 -Autres pompes centrifuges 8 11 00 --- pompes utilisées dans les piscines. 7 12 00

kg

9, insérer le

-- pompes avec revêtement intérieur anti-corrosif ou

nti-abrasif...... ---autres :

2o bavant foumir unc pression égalc ou supérieure 2e

7 21 00 -pompes nues (sans machine motrice) 29 --autres :

7 11 -moto-pompes et turbo-pompes.. 19 -autres

---autres : -autres :

7 30 00 --moto-pompes dites "pompes im "pompes submersibles" entrainées pr électrique incorporé ou faisant partie ¡l'ensemble..

Z Z

mergées" ou

r un moteur

intégrante de

40| 1 00 1 -moto-pompes entraînées par un moteur électrique N incorporé dites "circulateurs". ....

pompes et moto-pompes multicellulaires :

7 51/00 --pompes nues (sans machine motrice) dont le N diamètre d'aspiration est supérieur à 150 mm ......

59 ...-autres :

59 --autres :

7 11

.. pompes dont le diamètre d'aspiration est inférieur

lou égal à 50 mm.....

.... ...

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