BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4732 du 7 octobre 1999

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N° 4732 - 26 joumada II 1420BULLETIN OFFICIEL811

CODIFICATION Désignation des produits Unité de Unités

Quantité Comp- Normalisée lémentaires 8 111001- --de soie, de schappe, de boúrette de soie, de filés ou kg

de fils du n° 56.05 ou de fils de métal

-autres :

12/00 -- -de laine ou de poils fins. kg 13|00 - -de coton kg 5 14/00 - -de fibres textiles artificielles kg 5 15/00 - -de filaments ou de fibres acryliques. kg 5 19|00 -----d'autres matières textiles.

201 --(sans changement)

le reste sans changement

A la suite de la rubrique 6806.10.00.00, insérer le dispositif suivant:

6806.20 - Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de

scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entres eux

5 10|00 perlite.

5 90|00 —autres.. kg 5 6806.90 00 00 - (sans changement)

le reste sans changement jusqu'à la rubrique 6812.90.19.00 incluse

--autres :

5 00 --- -carreaux de revêtement ou de pavcment à base kg d'amiante additionné de charges et de liants autres que le ciment ou les matières plastiques artificielles... 5 99 00 ---autres

168.13 (sans changement)

Jle reste sans changement

69.09- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres

¡usages techniques, en ceramique; auges, bacs et récipients similaires pour leconomie rurale, er céramique; cruchons et récipients similaires de ¡transport ou d'emballage, en céramique. -Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques :

6909.11 -En porcelaine

--articles à usage technique :

8 11/00 ---de machines textiles. - 8 19/00 -=-autres. dã dã vã

8 90| 00 ---autres. : 8 6909.12 |00,00 --(sans changement)

le reste sans changement

70.20| 7020.00 Autres ouvrages en verre.

—-articles à usage technique :

11: 00 --de machines textiles

19/00 -autres

90 ---autres :

-articles pour l'industrie (regards et tubes de niveau, mancnons,eic...) et pour leconomie rurale (bacs, cloches pour jardins, etc...)

-en silice ou en quartz fondu.

1191 -en verre à faible coefficient de dilatation.

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