CODIFICATION Désignation des produits
=-autres:
91 ---non décreusés (écrus) :
10
N° 4732 - 26 joumada II 1420 (7-10-99)
Unité de Unités Quantité Comp- Normalisée lémentaires
--contenant au moins 85% en poids de soie
5
5 90 ---autres..
92 -décreusés (décrués) :
10
kg kg
--contenant au moins 85% en poids de soie.
5
5 90 ---autres... 93 --blanchis : 5 10
kg kg
kg
--contenant au moins 85% en poids de soie
5 90 •..--autres
99 00 --autres..
50.05 5005.00 00 (sans changement)
le reste sans changement
kg
À la suite de la rubrique 5402.33.00.90, insérer le
dispositif suivant: 5402.39 --Autres
10 00 ---de chlorofibres 21 00 ---de polyéthylène 29 00 ---de polypropylène. 90 00 --autres..
kg kg kg kg
- Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion
n'excèdant pas 50 tours par mètre : 5402.41 00 00 -(sans changement)
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
5402.43.00.90 incluse. 5402.49 -Autres
10/00 --d'élastomères. 90 --autres :
10 acryliques... un ur u u 20 ---de chlorofibres
30 -de polyéthylène ou de polypropylène. 90 -.-autres..
kg kg kg kg
• Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion
n'excèdant pas 50 tours par mètre : 5402.51 00 00 - (sans changement) 5402.52 -De polyester 5 10 00 ---d'un titre inférieur ou égal à 66 décitex. 5 20 00 --d'un titre supérieur à 66 décitex et d
égale ou supérieure à 600 tours par mètre. 5 80 00 --autres...
5402.59 00 - (sans changement)
le reste sans changement 156.06 5606.00 Fils guipés, lames et formes similaires d
ou 54.05 guipées, autres que ceux du autres que les fil de crin guipés; fils de ---fil de chenille :
kg 'une torsion kg
kg
es n°s 54.04
n° 56.05 et
chenille; fils