BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4732 du 7 octobre 1999

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810BULLETIN OFFICIELNº 4732 – 7 octobre 1999

CODIFICATION Désignation des produits

=-autres:

91 ---non décreusés (écrus) :

10

N° 4732 - 26 joumada II 1420 (7-10-99)

Unité de Unités Quantité Comp- Normalisée lémentaires

--contenant au moins 85% en poids de soie

5

5 90 ---autres..

92 -décreusés (décrués) :

10

kg kg

--contenant au moins 85% en poids de soie.

5

5 90 ---autres... 93 --blanchis : 5 10

kg kg

kg

--contenant au moins 85% en poids de soie

5 90 •..--autres

99 00 --autres..

50.05 5005.00 00 (sans changement)

le reste sans changement

kg

À la suite de la rubrique 5402.33.00.90, insérer le

dispositif suivant: 5402.39 --Autres

10 00 ---de chlorofibres 21 00 ---de polyéthylène 29 00 ---de polypropylène. 90 00 --autres..

kg kg kg kg

- Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion

n'excèdant pas 50 tours par mètre : 5402.41 00 00 -(sans changement)

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

5402.43.00.90 incluse. 5402.49 -Autres

10/00 --d'élastomères. 90 --autres :

10 acryliques... un ur u u 20 ---de chlorofibres

30 -de polyéthylène ou de polypropylène. 90 -.-autres..

kg kg kg kg

• Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion

n'excèdant pas 50 tours par mètre : 5402.51 00 00 - (sans changement) 5402.52 -De polyester 5 10 00 ---d'un titre inférieur ou égal à 66 décitex. 5 20 00 --d'un titre supérieur à 66 décitex et d

égale ou supérieure à 600 tours par mètre. 5 80 00 --autres...

5402.59 00 - (sans changement)

le reste sans changement 156.06 5606.00 Fils guipés, lames et formes similaires d

ou 54.05 guipées, autres que ceux du autres que les fil de crin guipés; fils de ---fil de chenille :

kg 'une torsion kg

kg

es n°s 54.04

n° 56.05 et

chenille; fils

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