CODIFICATION Désignation des produits Unité de Unités
Quantité Comp- Normalisée lémentaires 8 1891001. autres kg 8 90/ 00 autres. kg
À la suite de la rubrique 4016.99.93.00, insérer le dispositif suivant:
--autres
-articles à usages techniques : 8 95|00|- -de machines textiles.. kg 8 96/00 -autres. kg 8 99 00 -autres kg
40.17| 4017.00 (sans changement)
le reste sans changement
42.04 4204.00 Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages
techniques.
7 10|00 ---courroies de transmission ou de transport.. kg 7 20 | 00 —-laquets et butées de taquets pour métiers à tisser.. kg 5 30 | 00 ---articles emboutis pour pompes, presses ou autres. kg
usages.
5 40 | 00 ---articles pour l'industrie textile autres que les taquets kg et butées de taquets pour métiers à tisser 5 90|00 ---autres.
42.05 4205.00 - 00 (sans changement)
le reste sans changement
A la suite de la rubrique 4504.10.00.90, insérer le dispositif suivant :
4504.90 -Autres
5 10 00 ---rondelles destinées à la fabrication de bouchons- kg couronnes. ---autres :
5 20 00 -liège aggloméré mi-ouvré
--liège aggloméré ouvré :
5 31 00 -bouchons, y compris les bouchons plats avec ou sans parties accessoires en autres matières... 32 00 -rondelles pour fonds de capsules ou usages
analogues.
5 39 00 -flotteurs.
•-joints :
5 41 00 -=- --pour véhicules automobiles. kg 5 49 00 -autres. kg
-autres ouvrages :
-destinés aux machines et appareils : 5 81/00 -textiles
5 89 | 00 -autres.
5 90 00 --autres. ...*** A la suite de la rubrique 4823.90.37.00, insérer le dispositif suivant :
8 38 00 --pots de filature
39 - (sans changement)
le reste sans changement
A la suite de la rubrique 5004 00.10.00. insérer le dispositif suivant :