BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4732 du 7 octobre 1999

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N° 4732 - 26 joumada II 1420BULLETIN OFFICIEL809

CODIFICATION Désignation des produits Unité de Unités

Quantité Comp- Normalisée lémentaires 8 1891001. autres kg 8 90/ 00 autres. kg

À la suite de la rubrique 4016.99.93.00, insérer le dispositif suivant:

--autres

-articles à usages techniques : 8 95|00|- -de machines textiles.. kg 8 96/00 -autres. kg 8 99 00 -autres kg

40.17| 4017.00 (sans changement)

le reste sans changement

42.04 4204.00 Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages

techniques.

7 10|00 ---courroies de transmission ou de transport.. kg 7 20 | 00 —-laquets et butées de taquets pour métiers à tisser.. kg 5 30 | 00 ---articles emboutis pour pompes, presses ou autres. kg

usages.

5 40 | 00 ---articles pour l'industrie textile autres que les taquets kg et butées de taquets pour métiers à tisser 5 90|00 ---autres.

42.05 4205.00 - 00 (sans changement)

le reste sans changement

A la suite de la rubrique 4504.10.00.90, insérer le dispositif suivant :

4504.90 -Autres

5 10 00 ---rondelles destinées à la fabrication de bouchons- kg couronnes. ---autres :

5 20 00 -liège aggloméré mi-ouvré

--liège aggloméré ouvré :

5 31 00 -bouchons, y compris les bouchons plats avec ou sans parties accessoires en autres matières... 32 00 -rondelles pour fonds de capsules ou usages

analogues.

5 39 00 -flotteurs.

•-joints :

5 41 00 -=- --pour véhicules automobiles. kg 5 49 00 -autres. kg

-autres ouvrages :

-destinés aux machines et appareils : 5 81/00 -textiles

5 89 | 00 -autres.

5 90 00 --autres. ...*** A la suite de la rubrique 4823.90.37.00, insérer le dispositif suivant :

8 38 00 --pots de filature

39 - (sans changement)

le reste sans changement

A la suite de la rubrique 5004 00.10.00. insérer le dispositif suivant :

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