N° 4732 - 26 joumada II 1420 (7-10-99)
Annexe à l'arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1367-99 du 5 rabii II 1420 (19 juillet 1999) portant modification de la nomenclature générale des produits
CODIFICATION
Unité de
Désignation des produits
|15.01/1501.00
Unités Quantité Comp- Normalisée lémentaires
Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celle du n° 02.09 ou du
п° 15.03.
1 10 00 ---graisses de volailles 1 90 00 ---autres..
15.02 1502.00 1502.00 00 (sans changement)
le reste sans changement
kg - kg
Ciments hydrauliques (y compris les ciments non
25.23
[pulvérisés dits "clinkers"), même colorés.
2523.10 - Ciments non pulvérisés dits "clinkers 5 10| 00 —-blancs..
5 90 00 ---autres..
-Ciment Portland : 2523.21 00 00 - (sans changement)
le reste sans changement
- ... kg
A la suite de la rubrique 3214.10.10.00, insérer le
dispositif suivant : 20 00 ---mastic de silicone.. 80 ---autres :
10 -mastics à greffer. 90 ---autres..
3214.90 00 00 - (sans changement)
le reste sans changement
kg -
A la suite de la rubrique 3916.90.11.00, insérer l
dispositif suivant: 13 00 •--en polyamides. 18 --autres :
---en aminoplastes : 11 -en résines uréiques. 19 -autres..... 20 -en alkydes et autres polyestess..... 30
kg
-
-en résines époxydes ou éthoxylines.
50 ---en polyuréthanes. 60 --en silicones 90 .--autres….. 20 ---(sans changement)
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
3926.90.42.00 incluse. 8 52 00 --pots de filature....
~~-autres :
--articles à usages techniques : 8 81 00 -de machines textiles.
kg -
kg