BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4732 du 7 octobre 1999

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808BULLETIN OFFICIELNº 4732 – 7 octobre 1999

N° 4732 - 26 joumada II 1420 (7-10-99)

Annexe à l'arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1367-99 du 5 rabii II 1420 (19 juillet 1999) portant modification de la nomenclature générale des produits

CODIFICATION

Unité de

Désignation des produits

|15.01/1501.00

Unités Quantité Comp- Normalisée lémentaires

Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celle du n° 02.09 ou du

п° 15.03.

1 10 00 ---graisses de volailles 1 90 00 ---autres..

15.02 1502.00 1502.00 00 (sans changement)

le reste sans changement

kg - kg

Ciments hydrauliques (y compris les ciments non

25.23

[pulvérisés dits "clinkers"), même colorés.

2523.10 - Ciments non pulvérisés dits "clinkers 5 10| 00 —-blancs..

5 90 00 ---autres..

-Ciment Portland : 2523.21 00 00 - (sans changement)

le reste sans changement

- ... kg

A la suite de la rubrique 3214.10.10.00, insérer le

dispositif suivant : 20 00 ---mastic de silicone.. 80 ---autres :

10 -mastics à greffer. 90 ---autres..

3214.90 00 00 - (sans changement)

le reste sans changement

kg -

A la suite de la rubrique 3916.90.11.00, insérer l

dispositif suivant: 13 00 •--en polyamides. 18 --autres :

---en aminoplastes : 11 -en résines uréiques. 19 -autres..... 20 -en alkydes et autres polyestess..... 30

kg

-

-en résines époxydes ou éthoxylines.

50 ---en polyuréthanes. 60 --en silicones 90 .--autres….. 20 ---(sans changement)

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

3926.90.42.00 incluse. 8 52 00 --pots de filature....

~~-autres :

--articles à usages techniques : 8 81 00 -de machines textiles.

kg -

kg

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