CODIFICATION Désignation des produit
7 90|00 -(sans changement)
N° 4732 - 26 joumada II 1420 (7-10-99)
S Unité de Unités Quantité Comp- Normalisée lémentaires
34818092.00 inclusement jusqu'à la rubrique
5 93 00 ---robinets d'arrêt à vanne, à clapet obturateur (boisseau) sphérique en méta non automatiques (fonctionnement à
ournant ou à kg ux communs,
main), sans
interieur en au corosif d'un mere indien
pouces....
5 94 00 -...vannes et autres robinets à vannes. 5 99 00 ---autres.
8481.90 -(sans changement)
¡le reste sans changement. A la suite de la rubrique 8504.22.10. dispositif suivant: ---autres :
kg kg
00, insérer le
par secouence industrielle de 25 à 60 périodes inclues
7 21 00 ---d'une puissance nominale de 4000 d'une tension nominale à l'entrée à vide d'une tension maximale à la sortie à v d'une tension minimale à la sortie à vid d'une induction maximale de travail de 7 29 00 ----autres
7 99 00 --(sans changement)
à 5000 KVA.
• de 20000 V.
ide de 161 VJ
• de 121 V, et
1,6 Tesla......
u
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
8535.29.00.90 incluse 8535.30 Sectionneurs et interrupteurs
10 ---sectionneurs :
7 10 --- pour télécommunication et de mesure -autres :
7 91 --de 60 kv ou plus.. 7 99 -de 1 kv à 60 ky exclus...
90 ---interrupteurs :
7 10 -pour télécommunication et de mesure
----autres :
7 91 -----de 60 kv ou plus. 7 99 *---de 1 kv à 60 kv exclus...
8535.40 00 -(sans changement)
le reste sans changement. A la suite de la rubrique 8704.10.80. dispositif suivant :
-Autres à moteur à piston à allumage p (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 -D'un poids en charge maximal n'es
tonnes
--importés à l'état démonté, sous la for C.K.D., destinés aux chaînes de mon
kg
kg kg // /
kg
kg kg
00, insérer le
r compression
‹cédant pas 5]
me d'éléments age agréées à
cette fin par le gouvernement à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du
présent chapitre!
---avec moteur d'une cylindrée inférieure à 3000 cm:
11
..d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3
¡tonnes:
7 10 camions-citeres