BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4732 du 7 octobre 1999

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814BULLETIN OFFICIELNº 4732 – 7 octobre 1999

CODIFICATION Désignation des produit

7 90|00 -(sans changement)

N° 4732 - 26 joumada II 1420 (7-10-99)

S Unité de Unités Quantité Comp- Normalisée lémentaires

34818092.00 inclusement jusqu'à la rubrique

5 93 00 ---robinets d'arrêt à vanne, à clapet obturateur (boisseau) sphérique en méta non automatiques (fonctionnement à

ournant ou à kg ux communs,

main), sans

interieur en au corosif d'un mere indien

pouces....

5 94 00 -...vannes et autres robinets à vannes. 5 99 00 ---autres.

8481.90 -(sans changement)

¡le reste sans changement. A la suite de la rubrique 8504.22.10. dispositif suivant: ---autres :

kg kg

00, insérer le

par secouence industrielle de 25 à 60 périodes inclues

7 21 00 ---d'une puissance nominale de 4000 d'une tension nominale à l'entrée à vide d'une tension maximale à la sortie à v d'une tension minimale à la sortie à vid d'une induction maximale de travail de 7 29 00 ----autres

7 99 00 --(sans changement)

à 5000 KVA.

• de 20000 V.

ide de 161 VJ

• de 121 V, et

1,6 Tesla......

u

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

8535.29.00.90 incluse 8535.30 Sectionneurs et interrupteurs

10 ---sectionneurs :

7 10 --- pour télécommunication et de mesure -autres :

7 91 --de 60 kv ou plus.. 7 99 -de 1 kv à 60 ky exclus...

90 ---interrupteurs :

7 10 -pour télécommunication et de mesure

----autres :

7 91 -----de 60 kv ou plus. 7 99 *---de 1 kv à 60 kv exclus...

8535.40 00 -(sans changement)

le reste sans changement. A la suite de la rubrique 8704.10.80. dispositif suivant :

-Autres à moteur à piston à allumage p (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 -D'un poids en charge maximal n'es

tonnes

--importés à l'état démonté, sous la for C.K.D., destinés aux chaînes de mon

kg

kg kg // /

kg

kg kg

00, insérer le

r compression

‹cédant pas 5]

me d'éléments age agréées à

cette fin par le gouvernement à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du

présent chapitre!

---avec moteur d'une cylindrée inférieure à 3000 cm:

11

..d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3

¡tonnes:

7 10 camions-citeres

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