BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4732 du 7 octobre 1999

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N° 4732 - 26 joumada II 1420BULLETIN OFFICIEL19

CODIFICATION Désignation des produits

7 90 autres.....

815 Unité de Unités Quantité Comp- 1 Normalisée lémentaires

N

---d'un poids en charge maximal excédant 3 tonnes.

mais n'excédant pas 5 tonnes: 7 10 --camions-citernes.. 7 90 •-autres

30 -autres :

7 10 -camions-citernes 7 90 --autres....

---autres:

7 91 00 --- (sans changement)

U Z Z

Z. Z

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

8704.22.10.99 incluse. 7 20 00 ---camions porte-voitures

90 ---(sans changement)

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

8704.90.99.90 incluse.

8704.90.99.90 incluse.

87.05 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de Bomes oire la yeuse, vous pateuse)

voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).| 8705.10 -Camions-grues

8705.10 -Camions-grues

.. d'une capacité de levage supérieure à tonnes tonnes:

10

7 10 ---- neufs.

7 90 ---usagés

90 ---autres :

7 10 ...-neufs.

7 90 -.--usagés..

8705.20 00 - (sans changement)

...- z z

U

Z Z

le reste sans changement jusqu'à la rubrique

8705.90.20.00 incluse. 30 --- voitures balayeuses : 7 10 --neuves.

90 =.-usagées

---autres :

40

. . . . Z Z

---ensemble automobile équipé d'une cuve et d'une

rampe de pulvérisation : 7 10 ---neuf..

7 90 ----usagé.

7 92 00 --- (sans changement) |le reste sans changement.

. 2 Z

A la suite de la rubrique 9406.00.91.00, insérer le

92 00 ---bâtiment préfabriqué avec ouverti

d'accès constitué seulement de la charp

ire el voies

eulement de la charpente en boi

densifié avec accessoires d'assemblage, d sandwich rembourrés de laine de r comportant les canalisations intégrées d des panneaux ainsi que leurs éléments de ‹ ¡les planchers et le toit à double par comporter les canalisations de ventilation. 99 00 --- (sans changement)

:s panneaux

oche même

ans la masse

:onnexion,

ois pouvant kg

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