CODIFICATION Désignation des produits
7 90 autres.....
815 Unité de Unités Quantité Comp- 1 Normalisée lémentaires
N
---d'un poids en charge maximal excédant 3 tonnes.
mais n'excédant pas 5 tonnes: 7 10 --camions-citernes.. 7 90 •-autres
30 -autres :
7 10 -camions-citernes 7 90 --autres....
---autres:
7 91 00 --- (sans changement)
U Z Z
Z. Z
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
8704.22.10.99 incluse. 7 20 00 ---camions porte-voitures
90 ---(sans changement)
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
8704.90.99.90 incluse.
8704.90.99.90 incluse.
87.05 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de Bomes oire la yeuse, vous pateuse)
voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).| 8705.10 -Camions-grues
8705.10 -Camions-grues
.. d'une capacité de levage supérieure à tonnes tonnes:
10
7 10 ---- neufs.
7 90 ---usagés
90 ---autres :
7 10 ...-neufs.
7 90 -.--usagés..
8705.20 00 - (sans changement)
...- z z
U
Z Z
le reste sans changement jusqu'à la rubrique
8705.90.20.00 incluse. 30 --- voitures balayeuses : 7 10 --neuves.
90 =.-usagées
---autres :
40
. . . . Z Z
---ensemble automobile équipé d'une cuve et d'une
rampe de pulvérisation : 7 10 ---neuf..
7 90 ----usagé.
7 92 00 --- (sans changement) |le reste sans changement.
. 2 Z
A la suite de la rubrique 9406.00.91.00, insérer le
92 00 ---bâtiment préfabriqué avec ouverti
d'accès constitué seulement de la charp
ire el voies
eulement de la charpente en boi
densifié avec accessoires d'assemblage, d sandwich rembourrés de laine de r comportant les canalisations intégrées d des panneaux ainsi que leurs éléments de ‹ ¡les planchers et le toit à double par comporter les canalisations de ventilation. 99 00 --- (sans changement)
:s panneaux
oche même
ans la masse
:onnexion,
ois pouvant kg