Normalisée Comp-
| lémentaires 96.02| 9602.00 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et
ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, el autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. 10 --matières végétales à tailler (corozo, noix, grains
durs, etc...) :
8 10 formes si, railles, baguetes, subes distes et kg formes similaires, non pous ni autrement ouvrés. ..... 8 90 ---autres .... -
20 --écume de mer et ambre (succin) naturels ou
reconstitues, jais et matières minérales similaires du Jais :
8 20 formas similailes, bagne res, subes aiseme et kg - formes similaires autrement ouvrés
--autres :
-écume de mer naturelle ou reconstituée :
8 31 dégrossissages. - 8 39 -ouvrages. kg -
-ambre naturel ou reconstitué (ambroide) :
8 41 --dégrossissages. kg - 49 -ouvrages. kg
-jais et matières minérales similaires du jais : 8 51 -dégrossissages.
8 59 --ouvrages.
8 30|00 -rondelles de paraffine pour bobinoir
90 --autres :
8 60 -cire animale gaufrée en rayon pour ruches. kg •autres :
8 1 70 kg reprise sous le n° 35.03
matière --autres ouvrages (en paraffine, stéarine, etc...):*
8 91 -en copal - 8 99 --autres.
96.03 (sans changement)
le reste sans changement jusqu'à la rubrique 9603.40.00.00 incluse.
9603.50 - Autres brosses constituant des parties de machines,
d'appareils ou de véhicules
10 --brosses constituant des parties de machines textiles : 7 10 ---garnies de fils métalliques
7 90 --garnies d'autres matières.
90 --autres :
7 10 - garnies de fils métalliques..
7 90 - garnies d'autres matières.
9603.90 - (sans changement)
le reste sans changement