BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4732 du 7 octobre 1999

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816BULLETIN OFFICIELN° 4732 - 26 joumada II 1420

Normalisée Comp-

| lémentaires 96.02| 9602.00 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et

ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, el autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. 10 --matières végétales à tailler (corozo, noix, grains

durs, etc...) :

8 10 formes si, railles, baguetes, subes distes et kg formes similaires, non pous ni autrement ouvrés. ..... 8 90 ---autres .... -

20 --écume de mer et ambre (succin) naturels ou

reconstitues, jais et matières minérales similaires du Jais :

8 20 formas similailes, bagne res, subes aiseme et kg - formes similaires autrement ouvrés

--autres :

-écume de mer naturelle ou reconstituée :

8 31 dégrossissages. - 8 39 -ouvrages. kg -

-ambre naturel ou reconstitué (ambroide) :

8 41 --dégrossissages. kg - 49 -ouvrages. kg

-jais et matières minérales similaires du jais : 8 51 -dégrossissages.

8 59 --ouvrages.

8 30|00 -rondelles de paraffine pour bobinoir

90 --autres :

8 60 -cire animale gaufrée en rayon pour ruches. kg •autres :

8 1 70 kg reprise sous le n° 35.03

matière --autres ouvrages (en paraffine, stéarine, etc...):*

8 91 -en copal - 8 99 --autres.

96.03 (sans changement)

le reste sans changement jusqu'à la rubrique 9603.40.00.00 incluse.

9603.50 - Autres brosses constituant des parties de machines,

d'appareils ou de véhicules

10 --brosses constituant des parties de machines textiles : 7 10 ---garnies de fils métalliques

7 90 --garnies d'autres matières.

90 --autres :

7 10 - garnies de fils métalliques..

7 90 - garnies d'autres matières.

9603.90 - (sans changement)

le reste sans changement

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