BULLETIN OFFICIEL
Édition de traduction officielle (français)
Nº 4792 – 4 mai 2000
Quatre-vingt-neuvième année - N° 4792
29 moharrem 1421 (4 mai 2000)
ISSN 0851 - 1217
ISSN 0851 - 1217 ROYAUME DU MAROC
BULLETIN OFFICIEL
EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE
Le prix du numéro: 10 DH
TARIFS D'ABONNEMENT
ABONNEMENT
EDITIONS
EDITIONS
AU MAROC 6 mots 1 an
Edition généra.... WMHMAHIMUIN 250 DH 400 DH Edition des débats de la Chambre des Représenten..... - 200 DH Edition des débats de la Chambre des Conseiller.….... - 200 DHI 1 Edition des annonces légales, judiciaires et adsinistratives., 250 DH 300 DH Edition des annonces relatives à l'immatriculation foncière. 250 DH 300 DH Edítion de traduction officielle... IMMI 150 DH 200 DH
A L'ETRANGER IMPRIMERIE OFFICIELLE
RABAT - CHELLAH A destination de l'étranger,
par voies ordinaire, aérienne Tél. : 76.50.24 - 76.50.25 - 76.54.13 u de la poste rapide interna-
ionale, les tarifs prévus ci- Compte n° 4314 contre sont majorés des frais!
l'envoi, tels qu'ils sont fixés ouvert à la Trésorerie Générale par la réglementation postale du Royaume à Rabat en vigueur.
L'édition de traduction officielie contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que le texte en langue étrangère des accords internationaux lorsqu'aux termes de ces accords, ledit texte fait foi, soit seul, soit concurremment avec le texte arabe
SOMMAIRE
TEXTES GÉNÉRAUX
Pages onseil supérieur de la promotion nationale
et du plan. - Nomination de membres. Dahir n° 1-00-196 du 28 moharrem 1421 (3 mai 2000)
portant nomination de membres du conseil supérieur de la promotion nationale et du plan....... 305
Maîtrise ès sciences et techniques. - Régime
des études et des examens.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 441-00 du 13 hija 1420 (20 mars 2000) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3114-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant la liste des spécialités et des options prévues au premier alinéa de l'article 2 du décret n° 2-90-550 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maîtrise ès sciences et techniques. 306
Facultés des sciences et techniques. - Nombre
de places pour l'inscription en première année.
Décision du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 435-00 du 13 hija 1420 (20 mars 2000) fixant,
pour l'année universitaire 2000-2001, le nombre de Pages places pour l'inscription en première année du diplôme d'études universitaires générales ès sciences (DEUG ès sciences) des facultés des sciences et techniques ainsi que la répartition géographique des préfectures et provinces entre ces facultés. 306
Décision du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 436-00 du 13 hija 1420 (20 mars 2000) fixant, pour l'année universitaire 2000-2001, le nombre de places pour l'inscription en première année du diplôme d'études universitaires techniques (DEUT) des facultés des sciences et techniques…... 308
Ecoles nationales de commerce et de gestion. -
Nombre de places mises en compétition. Décision du ministre de l'enseignement supérieur, de la
formation des cadres et de la recherche scientifique n° 439-00 du 13 hija 1420 (20 mars 2000) fixant, pour l'année universitaire 2000-2001, le nombre de places mises en compétition pour l'inscription en première année du diplôme des écoles nationales de commerce et de gestion, ainsi que la date limite du dépôt des dossiers de candidature......... 308