BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4840 du 19 octobre 2000

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Nº 4840 – 19 octobre 2000BULLETIN OFFICIEL

900 BULLETIN OFFICIEL N° 4840 - 21 rejeb 1421 (19-10-2000) Codification Désignation des produits Unité de quantité normalisée Unités complémentaires

- - - autres :

8 91/00

87.04 Véhicules automobiles pour le transport de

marchandises.

8704.23 - - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes

10 - - - importés à l'état démonté, sous la forme

d'élements C.K.D., destinés aux chaînes de montage agréées à cette fin par le gouvernement à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre :

..d.

7 90

20|00 - - - équipés d'une citerne en aluminium d'une

capacité supérieure ou égale à 15m' 2,5 IN :80 --- autres :

10 - --- châssis de véhicules automobiles comportant

une cabine 40 N

- autres :

- avec moteur d'une cylindrée inférieure à 3.000 cm?

- cumions-citernes :

7 21 - neufs 40 IN 17 - usagés 40 IN 7 30 - camions automobiles spécialement conçus

40 N - alitres :

41 - neufs 40 N 49 - - usagés 40 N

- avec moteur d'une cylindrée égale ou supérieure à 3.000 cm

- - camions-citernes :

7 51 - neufs . 40 N 7 59 - - usagés 40 N 7 60 - cumions spécialement conçus pour le

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