BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4840 du 19 octobre 2000

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N° 4840 - 21 rejeb 1421 (19-10-2000)BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des prodults Unité de quantité normalisée Unités complémentaires

transport des produits à forte radio-activité

--- - autres :

91 - - - neufs z z 7 99 -•- usagés

- Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles: 8704.31 .....

87.16 Remorques et semi- remorques pour tous véhicules;

autres véhicules non automobiles; leurs parties.

8716.31 - - Citernes

7 19| 00

7 20/00 -- - autres, en acier inoxydable. 2,5 N -- - autres :

7 91/00

98 - - - - autres :

7 10 -- - neufs 32,5 U N 7 90 -- - - usagés 32,5 N

8716.39

8716.40 - Autres remorques et semi- remorques

7 19 00

- autres

7 91 00 ...- semi-remorques fourgons, à trois essieux, ... avec porte arrière, avec ou sans portes latérales 2,5 N 99 - - - autres :

7 10 - - - spécialement conçus pour le transport de produits à forte radio-activité 32,5

- - autres :

/ 20 - pour le transport des personnes 32,5 U N - - aulres :

7 91 - - neuves 32,5 N 7 99 • - usagées 32,5 N

8716.80

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