BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4840 du 19 octobre 2000

Page 65 sur 83

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 4840 - 21 rejeb 1421 (19-10-2000)BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des produit

17 88 00 -- véhicules usagés 8703.22

905 Unité Droit de Unités d'Impor- quanti complé tation lé mentai

поста res

32,5

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles

87.11

équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-

cars ; side-cars.

|8711.20

-A moteur à piston aletratif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3

10 00

---engins dits "quads" à 4 roues, sans dispositif de

marche arnière: 8 21 00 --neufs 8 29 00 -usagés.. 8 80 00 ---autres

8711.30

2,5 Z. Z. Z. 2,5

32.5

- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3

8 10|00

—engins dits "quads" à 4 roues, sans dispositif de

marche arrière: 21 00 --neufs..... 29 00 ---usagés... 80:00 --autres 8711.40

2,5 ZZZ 2,5

32.5

-A moteur à piston aletrnatif, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3

10:00

---engins dits "quads" à 4 roues, sans dispositif de

marche arrière: 8 21 00 --neufs..... 18 29 00 --usagés... 8 80|00 ---autres ….

8711.50

2,5

2.5 Z. Z. Z.

32.5

-A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée

excédant 800 cm3

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.