Codification Désignation des produit
17 88 00 -- véhicules usagés 8703.22
905 Unité Droit de Unités d'Impor- quanti complé tation lé mentai
поста res
32,5
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles
87.11
équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-
cars ; side-cars.
|8711.20
-A moteur à piston aletratif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
10 00
---engins dits "quads" à 4 roues, sans dispositif de
marche arnière: 8 21 00 --neufs 8 29 00 -usagés.. 8 80 00 ---autres
8711.30
2,5 Z. Z. Z. 2,5
32.5
- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
8 10|00
—engins dits "quads" à 4 roues, sans dispositif de
marche arrière: 21 00 --neufs..... 29 00 ---usagés... 80:00 --autres 8711.40
2,5 ZZZ 2,5
32.5
-A moteur à piston aletrnatif, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3
10:00
---engins dits "quads" à 4 roues, sans dispositif de
marche arrière: 8 21 00 --neufs..... 18 29 00 --usagés... 8 80|00 ---autres ….
8711.50
2,5
2.5 Z. Z. Z.
32.5
-A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée
excédant 800 cm3