BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4870 du 1er février 2001

Page 36 sur 37

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

222BULLETIN OFFICIELNº 4870 – 1er février 2001

PRÉNOM ET NOM ADRESSE PROFESSIONNELLE

Mohammed Meziane Boulevard Allal El Fassi, immeuble 1, n° 7, ERAC, ville nouvelle, Taza. Mohamed Zaroili 16, rue de Rabat (vn), Taza.

Abdelkader El Ani 91, lotissement Al Medouez, Temara. Abdellah Chahboun Ficomo, lot Abbadi n° 32, rue Meknès,

Temara.

Mohamed Boulmane 49, rue de Rabat, lot Marrie Idda, Temara. 1 Mohamed Bouzoubaa 4, lotissement La Pergola, avenue Hassan II,

Temara.

N° 4870 - 7 kaada 1421 (1°'-2-2001)

PRENOM ET NOM ADRESSE PROFESSIONNELLE

Abdelilah Benmakhlouf 252, bouleyard Hassan II, Tétouan. Abdellah Boudouaya 17, rue Chorafa, n° 1, Touabel II, Tétouan. Abdenbi Kachrad FICRA, 13, avenue Yacoub El Mansour,

B. n° 8, Tétouan.

Hassan Lebbadi Jebel Alam, n° 1, Tétouan.

Mohamed Douass Avenue Maârakat Anoual, n° 5, Tétouan. Mohamed Bennouna 167, avenue Chakib Arsalane, appart. 7,

Tétouan.

Brahim Assakti Boîte postale 461, Tiznit.

Extrait des décisions du directeur général des douanes et impôts indirects portant classement tarifaire diffusées durant les mois de septembre et octobre 2000

(Article 15 - § 3 du code des douanes et impôts indirects)

DÉSIGNATION DES PRODUITS (I)

Produit dénommé « Sunspray ® 7E », composé de 99%_d'huile paraffinique hautement raffinée et de 1% d'émulsifiant, et conditionné en fûts de 200 litres et en bidons

L'appareil dénommé « régulateur variateur de vitesse Eurotherm 590 » est constitué essentiellement d'un circuit imprimé sur lequel sont montés des composants électriques et électroniques, ne rentermant pas de dispositits mesureurs ou de commande dont le rôle est de régler la tension plus véritablement que la vitesse .... «Colle Etistar réf. 610 », est utilisé principalement comme colle

dans l'industrie des couleurs ainsi que dans les industries textiles ou papetière ou dans la métallurgie ...

Appareil dénommé « Système de taxation Jusan type TT-PC », appareil à fonctions multiples (facturation, calcul, impression, télécommunication numériques, traitement de l'information et gestion)

Appareil électronique dénommé « M-AXS Multi-line DIALER », est utilisé dans la gestion quoțidienne des appels téléphoniques par la conversion des impulsions téléphoniques analogiques en impulsions impulsions numériques et leur comptage est un compteur ne comportant ni mouvements d'horlogerie ni moteur synchrone …..... Trois types de machines à laver dénommées « machines à laver

industrielles de marque Primus référence FF10, F40 ET F55 » : • Primus FF10 (capacité 10 kg) entièrement automatique

• Primus F40 (capacité 40 kg), d'une capacité unitaire

• Primus F55 5(capacité 55 kg), d'une capacité unitaire.

CODIFICATION RÉFÉRENCES dans la po du surent hamonses produis des avis

de classement

- 3808.10.90.00 Note n° 15898/232 du 4-9-2000

. 8504.40 S.H.

- 8504.40.99.90 Tarif Note n° 16012/232 du 6-9-2000

35.05.20.10.00 N.G.P. Note n° 16016/232 du 6-9-2000

- 8470.50.00.00 Tarif Note n° 16019/232 du 6-9-2000

- 9029.10 S.H.

- 9029.10.10.00 Tarif Note n° 16020/232 du 6-9-2000

- 8450.11 S.H.

- 8450.11.90.00 Tarif Note n° 16432/232 du 14-9-2000

- 8450.20.S.H

- 8450.20.00.00 Tarif

ses KB), d'une capacité unitaire. - 8450.20.0.00 Tarif

exprimée en poids de linge sec ........ Article dénommé « Tresses de réparation pour peumatiques réf. EZ.

SEAL », est une réparation auto vulcanisante réalisée à partir de butyle butyle de caoutchouc, elle permet d'obstruer la crevaison pneumatique tubless et stopper les fuites d'air

Le produit chimique dénommé « BBS » a des propriétés acidifiantes, indicatrices de pH, mouillantes, éclatantes et pénétrantes conditionnée en bidons de 25L, 5L. et IL :

Les présentations sous forme d'articles ou dans des formes

robres a la vente au delan ou bien en embalage d'un contenance de 1 kg au moins ..

• Les autres formes ou présentations

- 4006.90.99.00 Tarif Note n° 16443/232 du 14-9-2000

- 3824.90.S.H. Note n° 16447/232 du 14-9-2000 - 3824.90.60.90 Tarif

- 3824.90.99.99 Tarif

Paparations tensioactives conditionnées pour la yente au - 340220.00.10 Tarif

Appareil dénommé « Bec Bunsen RBT diamètre 10 mm », est alimenté en gaz butane ou en gaz propane et sa flamme est autostabilisée par pilotage, il est utilisé dans les laboratoires et dans les écoles industrielles..

L'article dénommé « Caisson en béton armé préfabriqué », comporte 16 cellules rectangulaires et il est placé sur le fond marin et utilisé comme coffrage perdu rempli de béton

- 7326.90.99.90 s'il est en acier Note n° 16676/232 du 19-9-2000 - 7419.99.90.90 s'il est en laiton

- 6810.91.S.H. Note n° 16677/232 du 19-9-2000 - 6810.91.00.90 Tarif

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.