BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4870 du 1er février 2001

Page 37 sur 37

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 4870 - 7 kaada 1421 (1°5-2-2001)BULLETIN OFFICIEL223

RÉFÉRENCES

CODIFICATION

DÉSIGNATION DES PRODUITS () dans la ce ou du y en ara

e pulvérisateur en matière plastique, pour liquides, pour emploi à la main, comporte un système de pulvérisation pneumatique à gâchette, modèle C2/035/380, il est destiné pour des usages - 8424.89 S.H domestiques …..... - 8424.89.00.00 Tarif obinet d'arrêt à papillon, de marque KEYSTONE, type 32.000, série 150 et d'un diamètre égal à 4 pouces, est équipé d'un actionneur pneumatique, et il est utilisé dans des systèmes de - 8418.80 S.H. robinetteries pour divers secteurs industriels - 8481.80.99.00 Tarif Article dénommé « S.Q.A. Capillary », constitué d'un assortiment composé d'une tige bâtonnet comportant de l'ouate de coton sur les deux bouts et un capillaire en verre monté sur un support en matière plastique, est conçu pour le prélèvement des échantillons de sperme à analyser :

- en quartz ou en autre silice fondus - 70.17.10.00.00 Tarif - en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C - 70.17.20.00.00 Tarif

- en autres verres ... - 70.17.90.00.00 Tarif

le des produits des avis

onisé (SH) de classement

Note n° 17378/232 du 29-9-2000

Note n° 17384/232 du 29-9-2000

Note n° 19284/232 du 30-10-2000

(1) Pour plus de détails sur la désignation des produits, les. Intéressés sont invités à consulter les notes y afférentes disponibles auprès du service de la gestion de l'information de l'administration des douanes et impôts indirects et des associations professionnelles.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Sommairen° 4870