RÉFÉRENCES
CODIFICATION
DÉSIGNATION DES PRODUITS () dans la ce ou du y en ara
e pulvérisateur en matière plastique, pour liquides, pour emploi à la main, comporte un système de pulvérisation pneumatique à gâchette, modèle C2/035/380, il est destiné pour des usages - 8424.89 S.H domestiques …..... - 8424.89.00.00 Tarif obinet d'arrêt à papillon, de marque KEYSTONE, type 32.000, série 150 et d'un diamètre égal à 4 pouces, est équipé d'un actionneur pneumatique, et il est utilisé dans des systèmes de - 8418.80 S.H. robinetteries pour divers secteurs industriels - 8481.80.99.00 Tarif Article dénommé « S.Q.A. Capillary », constitué d'un assortiment composé d'une tige bâtonnet comportant de l'ouate de coton sur les deux bouts et un capillaire en verre monté sur un support en matière plastique, est conçu pour le prélèvement des échantillons de sperme à analyser :
- en quartz ou en autre silice fondus - 70.17.10.00.00 Tarif - en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C - 70.17.20.00.00 Tarif
- en autres verres ... - 70.17.90.00.00 Tarif
le des produits des avis
onisé (SH) de classement
Note n° 17378/232 du 29-9-2000
Note n° 17384/232 du 29-9-2000
Note n° 19284/232 du 30-10-2000
(1) Pour plus de détails sur la désignation des produits, les. Intéressés sont invités à consulter les notes y afférentes disponibles auprès du service de la gestion de l'information de l'administration des douanes et impôts indirects et des associations professionnelles.