Portant at de lecins due directe fera les dois de et suite en o 2001
(Article 15 - § 3 du code des douanes et impôts indirects)
DÉSIGNATION DES PRODUITS ()
Article dénommé « poche pour perfusion », il s'agit d'une poche en matière plastique munie de deux tubes, destinée à contenir des solutions aqueuses pour perfusion..... - Bande magnétique non enregistré en matière plastique d'une largeur
de 323 mm et d'une longueur de 2500 à 3700 mètres, présentée en rouleau sur support cylindrique en carton
Appareils électriques dénommés RIVER 22, RIVER 33 et RIVER 60, pour la production d'eau froide de (+8°C à 12°C), d'un poids variant entre 25 et 37 kgs, et d'un débit horaire entre 22 et 60 litres...
Chaussures dénommées « GEVA MEDIC (134 C°), il s'agit d'un sabot en polyuréthane thermoplastique, moulé en une seule pièce, comportant dans sa partie supérieure des tours d'aération et une semelle intérieure perforée, il est notamment utilisé dans le domaine médical
Appareil dénommé « coffret en bois pour amidon », il s'agit de coffrets en bois résistant à une température de 70°C, de forme rectangulaire de (820 x 400) mm et de 55 mm de hauteur, entrainé à l'intérieur de la machine par convoyeur muni d'attaches et contenant le produit destiné à la fabrication de la confiserie......
Anicte de de rob etterie evaneta A commons dont loi ratet d'est Article dénommé « robinet vanne VAG EKO PN 16 », il s'agit d'un
un opercule qui se déplace perpendiculairement à l'axe de l'écoulement du fluide....
CODIFICATION RÉFÉRENCES dans la nomenclature générale des produits des avis de classement
(NGP) nu du système harmonisé (SH)
9018.39.19.00 Tarif Note n° 11414/232 du 11-6-2001
8523.13.98.00 Tarif Note n° 13242/232 du 5-7-2001
8418.50.80.30 Tarif Note n° 14782/232 du 26-7-2001
• 6402.99.00.99 Tarif Note n° 16190/232 du 27-8-2001
- 8438.90.00.00 Tarif Note n° 16191/232 du 27-8-2001
- 8481.80.94.00 vote n° 16423/232 lu 30-8-200]
(1) Pour plus de détails sur la désignation des produits, les intéressés sont invités à consulter les notes y afférentes disponibles auprès du service de la gestion de l'information de l'administration des douanes et impôts indirects et des associations professionnelles.