BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4944 du 18 octobre 2001

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N° 4944 - 1e5 chaabane 1422 (18-10-2001)BULLETIN OFFICIEL1023

8 29:00

- - - - autres :

91 •.--- moyeux et pivots de suspension :

8 10 .....- ébauches de fonderie de moyeux et de pivotsi de suspension 10 - 8 90 - - autres25

8 93 00

94 - - supports de moteurs :

8 10 ébauches de fonderie de supports de moteurs 10 kg - 8 90 - - - autres. 40 kg - 8 950

8 96 00

8 97 00 - - cardans à l'état fini ... 25 kg 8 99:00 - - autres 10 kg -

87.09

96.02 9602.00 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées,

et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines - naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine| non durcie travaillée, autre que celles du nº35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.

90 - - - autres :

8 70 } ••••- gélatine non durcie travaillée, autre que celle reprise sous le nº35.03, et ouvrages en cette matière10

- - - - autres ouvrages (en paraffine, stéarine, etc...) : 891

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