BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4944 du 18 octobre 2001

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1060BULLETIN OFFICIELN° 4944 - 1er chaabane 1422 (18-10-2001)

- - - pour usage domestique :

8 11/00 - - - - utilisant de l'énergie solaire 2,5 - 8 19/00

.... - - - pour autres usages :

8 91/00 - - - - utilisant de l'énergie solaire

2,5 - 8 99|00

8419.90 - Parties

10 - - - de chauffe- eau et chauffe-bains non

électriques :

8 10 - -- - utilisant de l'énergie solaire 2,5 kg - 8 90 ---- autres 50 kg

- 8 20/00

88.02 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions,

par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous- orbitaux.

- Hélicoptères :

8802.11/ 00 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 7 10 - - - utilisés dans les travaux agricoles aériens'

2,5 u - 7 90 --- autres -

8802.12 00 - - D'un poids à vide excédant 2.000 kg

l' 7 | 10 - - - utilisés dans les travaux agricoles aériens 2,5 - 7 , 90 ÷ - - autres 25

... . . - | 8802.20 - Avions et autres véhicules aériens, d'un

poids à vide n'excédant pas 2.000 kg

7 10 00 . . . .

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