BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4944 du 18 octobre 2001

Page 69 sur 77

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 4944 - 1er chaabane 1422 (18-10-2001)BULLETIN OFFICIEL1061

901 - - - autres :

7 10 --- utilisés dans les travaux agricoles aériens 2,5 - 7 90 - - autres 25 -

8802.30 - Avions et autres véhicules aériens, d'un

poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg

7 10| 00

90 - - - autres :

7 10 -- - - utilisés dans les travaux agricoles aériens | 2,5 u - 7 90 - - - autres -

8802.40 - Avions et autres véhicules aériens, d'un

poids à vide excédant 15.000 kg 7 10:00

90 - - - autres :

7 20 -- utilisés dans les travaux agricoles aériens 2,5 - --- - autres :

7 81 -- - - - de 15 000 kg exclus à 35 000 kg inclus 25 - 7 89 - • de plus de 35 000 kg. 25 -

8802.60

188.03 Parties des appareils des n°s 88.01 ou 88.02.

8803.10 - Hélices et rotors, et leurs parties 7 10 00

90 - autres :

7 10 ...- utilisés dans les travaux agricoles aériens 2,5 kg - 7 90 - - autres ... 25 1 kg -

8803.20 - Trains d'atterrissage et leurs parties 7 10/00

90 - - - autres :

7 20 ...- utilisés dans les travaux agricoles aériens 2,5 - -- autres :

7 81 - - de 15 000 kg exclus à 35 000 kg inclus 25 kg -

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.