AVIS ET COMMUNICATIONS
Extrait des décisions du directeur général des douanes et impôts indirects portant classement tarifaire diffusées durant les mois de novembre et décembre 2001
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(Article 15 - § 3 du code des douanes et impôts indirects)
DÉSIGNATION DES PRODUITS (")
Article dénommé « Economiseur d'eau Antigaspi », il s'agit d'un embout métallique muni d'un double filetage et d'une valve associée à une tige en matière plastique pour le réglage manuel de débit …......
Produit dénommé « Onduleur sinusoïdal type J 202 et J 201 », il s'agit d'un appareil électronique, composé de transistors de puissance, d'élévateur de tension et d'un transformateur, constituant une source de tension indépendante du réseau de 230 V/50 Hz en courant alternatif, utilisé dans l'alimentation électrique des unités informatiques ou d'autres appareils électriques
Article dénommé « poches pour perfusion », il s'agit de poche en matière plastique munie de deux tubes, destinée à contenir des solutions aqueuses pour perfusion, abstraction faite de sa capacité (100 ml, 250 ml, 1000 ml, 3000 ml) ou du soluté qu'elle est destinée à contenir ...
Article dénommé « Douchette Economique Eco +», il s'agit d'une pomme de douche en matière plastique munie d'un mécanisme à clapet permettant le contrôle manuel du débit d'eau par pression sur un bouton poussoir ..
Produit dénommé « Artecoll », il s'agit d'une préparation pour l'entretien et les soins de la peau, il est présenté en coffret de 4 seringues d'une contenance unitaire de 0,5 cc
Article dénommé « vanne de régulation XOMOX type 527 », il s'agit d'un article de robinetterie dont l'obturateur se déplace linéairement, perpendiculairement au sens de l'écoulement
Article dénommé « poche pour irrigation intravesicale et arthroscopique », il s'agit d'une poche en matière plastique, d'une contenance de 3000 ml, munie d'un anneau et d'un tube, destiné à contenir des solutions pour irrigation intravesicale et arthroscopique...
Produit dénommé « Nasonex ug 50, 120 doses », présenté sous forme d'une suspension nasale, médicament contenant des hormones corticosurrénales.
Produit dénommé « Ebly-le blé gourmet », il s'agit de grains de blé dur précuit, conditionné dans des boites en carton d'un poids de dur précuit, conditionné dans des boites en carton d'un poids de 500 grammes, destiné à être consommé en mélange avec d'autres ingrédients
CODIFICATION RÉFÉRENCES dans le tarif des droits à l'importation es avis de classement
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Note n° 20366/232 - 8481.80.91.00 Tarif du 05/11/2001
Note n° 20920/232 - 8504.40.99.90 Tarif du 14/11/2001
Note n° 21093/232 - 9018.39.19.00 Tarif du 16/11/2001
Note n° 21151/232 - 8481.80.30.90 Tarif du 16/11/2001
Note n° 21992/232 - 3304.99.00.90 Tarif du 04/12/2001
Note n° 21993/232 - 8481.80.94.00 Tarif du 04/12/2001
Note n° 21994/232 - 9018.39.19.00 Tarif du 04/12/2001
Note n° 22891/232 - 3004.32.99.00 Tarif du 21/12/2001
Note n° 22959/232 - 1904.90.00.99 Tarif du 24/12/2001
(1) Pour plus de détals les intéressés sont invités à consulter l'administration des douanes et impôts indirects (service de la nomenclature