BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5044 du 2 octobre 2002

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1026BULLETIN OFFICIELNº 5044 – 2 octobre 2002

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement

rural et des eaux et forêts n° 1284-02 du 28 joumada. I 1423 (8 août 2002) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de melon sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc....... /1037

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1285-02 du 28 joumada l 1423 (8 août 2002) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de luzerne sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc1037

Valeurs mobilières.

Arrêté du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° n° 1288-02 du 3 joumada II 1423 (12 août 2002) complétant l'arrêté du ministre des finances et des investissements n° 2893-94 du 18 joumada | 1415 (24 octobre 1994) fixant la liste des journaux d'annonces légales, prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au Conseil déontologique des valeurs mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne1038

Homolgation de normes marocaines.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1364-02 du 21 joumada II 1423 (30 août 2002) portant homologation de normes marocaines1038

Juridictions financières.

Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 5030 du 6 joumada II 1423 (15 août 2002)1040

TEXTES PARTICULIERS

Centres régionaux d'investissement.-

Ouverture.

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1505-02 du 16 rejeb 1423 (24 septembre 2002) relatif à l'ouverture du centre régional d'investissement de la région de Rabat- Salé-Zemmour-Zaër1041

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1523-02 du 19 rejeb 1423 (27 septembre 2002) relatif à l'ouverture du centre régional d'investissement de la région de Marrakech- Tensift-Al-Haouz1041

N° 5044 - 25 rejeb 1423 (3-10-2002)

Pages Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de

l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1524-02 du 19 rejeb 1423 (27 septembre 2002) relatif à l'ouverture du centre régional d'investissement de la région de Doukala-Abda1041

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1525-02 du 19 rejeb 1423 (27 septembre 2002) relatif à l'ouverture du centre (27 septembre 2002) relatif à l'ouverture du centre régional d'investissement de la région de l'Oriental. 1042 Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de

l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1526-02 du 19 rejeb 1423 (27 septembre 2002) relatif à l'ouverture du centre régional d'investissement de la région de Guelmim- Es-Semara1042

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1527-02 du 19 rejeb 1423 (27 septembre 2002) relatif à l'ouverture du centre régional d'investissement de la région de Souss- Massa-Draâ1042

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1528-02 du 19 rejeb 1423 (27 septembre 2002) relatif à l'ouverture du centre régional d'investissement de la région de Fès- Boulemane1043

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'industrie, du commerce. de l'énergie et des mines n° 1529-02 du 19 rejeb 1423 (27 septembre 2002) relatif à l'ouverture du centre régional d'investissement de la région de Chaouia- Ouardigha1043

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1530-02 du 19 rejeb 1423 (27 septembre 2002) relatif à l'ouverture du centre régional d'investissement de la région de Oued Ed-Dahab-Lagouira1043

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1542-02 du 23 rejeb 1423 (Jer octobre 2002) relatif à l'ouverture du centre régional d'investissement de la région de Meknès- Tafilalet1044

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1543-02 du 23 rejeb 1423 (Jer octobre 2002) relatif à l'ouverture du centre régional d'investissement de la région de Laâyoune - Boujdour - Sakia El Hamra1044

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page