Annexe
- NM ISO 14501 : lait et lait en poudre - Détermination de la teneur en aflatoxine MI - Purification par chromatographie d'immunoaffinité et détermination par chromatographie en phase liquide à haute performance ;
- NM ISO 11869 : yaourt - Détermination de l'acidité titrable - Méthode potentiométrique ;
- NM ISO 8151 : lait sec - Détermination de la teneur en nitrates - Méthode par réduction au cadmium et spectrométrie (Méthode rapide) ;
- NM ISO 8156 : lait sec et produits laitiers en poudre - Détermination de l'indice d'insolubilité ; - NM ISO 8070 : lait sec - Détermination des teneurs en sodium
et potassium - Méthode par spectrométrie d'émission de flamme ;
- NM ISO 8069 : lait sec - Détermination de la teneur en acide lactique et en lactates - Méthodes enzymatique ; - NM ISO 8967 : lait sec et produits laitiers en poudre
- Détermination de la masse volumique.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2295-02 du 15 safar 1424 (18 avril 2003) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE
LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article premier ;
Vu le procès-verbal de la commission des équivalences de diplômes du 31 octobre 2002 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1°' alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assorti du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou «sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
«.
« France:
«... ........
«- Diplôme d'Etat de docteur en médecine - université de « Paris XII Val de Marne.
« Syrie :
«... ... «- Grade dè «Ijaza», docteur en médecine humaine - « université Tishrine.
« Roumanie :
«... .. . . . . . . . «- Diploma de docteur - medecin in specialitatea medecine « generale, institul de medicina din Timisoara - facultatea « de medicina, session de septembre 1988, assorti d'un «certificat d'accomplissement du service civil du « 12 décembre 1988 au 11 décembre 1990.
« Ex U.R.S.S :
«..... .... .... «- Titre de docteur en médecine dans la spécialité « médecine générale, université de Russie de l'amitié des «peuples à Moscou, session du 25 juin 1996, assorti « d'une attestation de stage de 11 mois au moins au Centre « hospitalier Ibn Rochd à Casablanca validé par la faculté « de médecine et de pharmacie de Casablanca.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 safar 1424 (18 avril 2003).
KHALID ALIOUA.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 136-03 du 15 safar 1424 (18 avril 2003) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE MINISTRE
LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article premier ;
Vu le procès-verbal de la commission des équivalences de diplômes du 25 avril 2002 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assorti du baccalauréat de «l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou «sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
«.... .... . . . . ... . .