BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5262 du 4 novembre 2004

Page 37 sur 37

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5262 - 21 ramadan 1425 (4-11-2004)BULLETIN OFFICIEL

DESIGNATION DES MARCHANDISES(")

Extrait de base « Pom's AP-95.10 » entrant dans la préparation de boisson non alcoolique pour la consommation humaine, composé ) de :

- Partie 1 : mélange de produits chimiques incluant l'acide

citrique et l'acide ascorbique ....

- Partie 1 B : benzoate de sodium ...

- Partie 2 : mélange de substances odoriférantes incluant des

arômes et du caramel .....

- Partie 2 B : concentré de jus de pomme ... Extrait de base Sprite SP-90.10 entrant dans la préparation de boisson

non alcoolique pour la consommation humaine, composé de : - Partie | (solide) : mélange de produits chimiques incluant l'acide citrique et le citrate de sodium .. - Partie 1 B : benzoate de sodium .... ... - Partie 2 (liquide) : mélange de substances odoriférantes incluant

des arômes

Extrait de base « Hawaï Ananas PA 65.10» entrant dans la préparation de boisson non alcoolique pour la consommation humaine, composé de :

- Partie 1: mélange de produits chimiques incluant l'acide

citrique, l'acide ascorbique et les colorants : jaune soleil et jaune de quinoline ...

- Partie 1 B : benzoate de sodium

- Partie 2 A et Partie 2 B : mélange de substances odoriférantes

incluant des arômes avec ou sans acide citrique, benzoate de sodium et gomme arabique

- Partie 2 B : concentré de jus d'orange ..

Extrait de base «Coca-Cola Light DK-3191.39» DK- 592.39 » entrant dans la préparation de boisson non alcoolique pour la consommation humaine, composé de : - Partie 1 : mélange liquide de produits chimiques incluant le

caramel, l'acide phosphorique et la céféine - Partie 1 B : benzoate de sodium

- Partie 1 C : citrate de trisodium

- Partie 2 A el Partie 2 B : mélange liquide de substances

odoriférantes incluant le caramel, les arômes et selon le cas l'acide phosphorique, l'acide citrique, la caféine ou le benzoate de sodium ....

- Partie 3 : mélange de produits chimiques incluant l'aspartame et

l'acesulfame de potassium ......

Extrait de base « Ciel WA-55.00 » entrant dans la préparation de boisson non alcoolique pour la consommation humaine, il est composé de :

- Partie 1 A : chlôrure de magnésium .... - Partie 1 C: chlôrure de calcium . . .

2049

CODIFICATION REFERENCES DANS LE TARIF DES DROITS D'IMPORTATION DES AVIS ET DECISIONS DE CLASSEMENT

3824.90.99.99 Note n° 10097/232 du 08-07-2004 2916.31.00.00

3302.10.20.00

2009.79.00.10

3824.90.99.99 Note n° 10099/232 du 08-07-2004 2916.31.00.00

3302.10.20.00

3824.90.99.90 Note n° 10100/232 du 08-07-2004 2916.31.00.00

3302.10.20.00

2009.19.90.00

3824.90.99.99 Note n° 10102/232 du 8-07-2004 2916.31.00.00

2918.15.00.90

3302.10.20.00

3824.90.99.99

2827.31.00.00 Note n° 10103/232 du 8-07-2004 2827.20.00.00

(1) Pour plus de détails les intéressés sont invités à consulter l'administration des douanes et impôts indirects (service de la nomenclature

ou service de la gestion de l'information).

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Sommairen° 5262