DESIGNATION DES MARCHANDISES(")
Extrait de base « Pom's AP-95.10 » entrant dans la préparation de boisson non alcoolique pour la consommation humaine, composé ) de :
- Partie 1 : mélange de produits chimiques incluant l'acide
citrique et l'acide ascorbique ....
- Partie 1 B : benzoate de sodium ...
- Partie 2 : mélange de substances odoriférantes incluant des
arômes et du caramel .....
- Partie 2 B : concentré de jus de pomme ... Extrait de base Sprite SP-90.10 entrant dans la préparation de boisson
non alcoolique pour la consommation humaine, composé de : - Partie | (solide) : mélange de produits chimiques incluant l'acide citrique et le citrate de sodium .. - Partie 1 B : benzoate de sodium .... ... - Partie 2 (liquide) : mélange de substances odoriférantes incluant
des arômes
Extrait de base « Hawaï Ananas PA 65.10» entrant dans la préparation de boisson non alcoolique pour la consommation humaine, composé de :
- Partie 1: mélange de produits chimiques incluant l'acide
citrique, l'acide ascorbique et les colorants : jaune soleil et jaune de quinoline ...
- Partie 1 B : benzoate de sodium
- Partie 2 A et Partie 2 B : mélange de substances odoriférantes
incluant des arômes avec ou sans acide citrique, benzoate de sodium et gomme arabique
- Partie 2 B : concentré de jus d'orange ..
Extrait de base «Coca-Cola Light DK-3191.39» DK- 592.39 » entrant dans la préparation de boisson non alcoolique pour la consommation humaine, composé de : - Partie 1 : mélange liquide de produits chimiques incluant le
caramel, l'acide phosphorique et la céféine - Partie 1 B : benzoate de sodium
- Partie 1 C : citrate de trisodium
- Partie 2 A el Partie 2 B : mélange liquide de substances
odoriférantes incluant le caramel, les arômes et selon le cas l'acide phosphorique, l'acide citrique, la caféine ou le benzoate de sodium ....
- Partie 3 : mélange de produits chimiques incluant l'aspartame et
l'acesulfame de potassium ......
Extrait de base « Ciel WA-55.00 » entrant dans la préparation de boisson non alcoolique pour la consommation humaine, il est composé de :
- Partie 1 A : chlôrure de magnésium .... - Partie 1 C: chlôrure de calcium . . .
2049
CODIFICATION REFERENCES DANS LE TARIF DES DROITS D'IMPORTATION DES AVIS ET DECISIONS DE CLASSEMENT
3824.90.99.99 Note n° 10097/232 du 08-07-2004 2916.31.00.00
3302.10.20.00
2009.79.00.10
3824.90.99.99 Note n° 10099/232 du 08-07-2004 2916.31.00.00
3302.10.20.00
3824.90.99.90 Note n° 10100/232 du 08-07-2004 2916.31.00.00
3302.10.20.00
2009.19.90.00
3824.90.99.99 Note n° 10102/232 du 8-07-2004 2916.31.00.00
2918.15.00.90
3302.10.20.00
3824.90.99.99
2827.31.00.00 Note n° 10103/232 du 8-07-2004 2827.20.00.00
(1) Pour plus de détails les intéressés sont invités à consulter l'administration des douanes et impôts indirects (service de la nomenclature
ou service de la gestion de l'information).