DESIGNATION DES MARCHANDISES()
- Partie 1 B : Benzoate de sodium ...........
- Partie 2 et Partie 2 A : mélange de substances odoriférantes /
incluant des arômes et selon le cas du caramel ou l'acide citrique, le benzoate de sodium et la gomme arabique ....
- Partie 2 B : concentré de jus d'orange .
Produit dénommé « GINKO », il s'agit d'une phéromone del synthèse, destiné à la lutte par confusion sexuelle contre le carpocapse......
Extrait de base «Fanta Lémon / et Scheweppes Citron LE 51.10 » entrant dans la préparation de boisson non alcoolique pour la consommation humaine, composé de :
- Partie 1 : mélange de produits chimiques incluant l'acide
ascorbique et le chlorure de sodium
- Partie 1 B : benzoate de sodium
- Partie 2 : mélange de substances odoriférantes incluant arômes, [
acide citrique, benzoate de sodium, colorant (jaune de quinoline) ( et gomme arabique
- Partie 2 B : concentré de jus de citron ..
Produit dénommé « SAUNA Solid Line», il s'agit d'une construction préfabriquée destinée au montage d'un sauna, présenté à l'état démonté et constitué de :
- Construction préfabriquée et équipement fixe livré avec celte
construction (lumière avec abat-jour, thermophygromètre) - Autres objets d'équipement, présentés isolément, même s'ils sont
reconnaissables comme destinés à équiper ladite construction (sablier, poêle, pierres et louche) (sablier, poêle, pierres et louche) ..
Poêle pour sauna de marque Harvia « compact», il s'agit d'un appareil électrique servant au chauffage d'un local, en l'occurrence le sauma, équipé d'une protection en bois et en dessous duquel est fixé un récipient pour récupération de l'eau .... Cartouches d'encre de marque « EPSON», pour imprimantes
référence stylus Pro 4000, 7600, 9600, sous la forme d'une boîte hermétique en matière plastique, avec un orifice de sortie d'encre et deux trous de fixation, équipées de dispositifs mécaniques et une carte électronique'..
Article dénommée « Poutre Epsilon », utilisé dans l'équipement de milieu hospitalier, il s'agit d'une poutre métallique en aluminium, fixée au-dessus du lit du patient, et comprenant un équipement constitué de prises de courant, un équipement de fluides médicaux, ainsi qu'un équipement d'éclairage
Produit dénommé « SUPER THERM », il s'agit d'une peinture revêtement composée de produits céramiques, de résines céramiques, acryliques solubles dans l'eau, d'un uréthane et d'un siccatif, le tout en milieu aqueux..
Article dénommée « Caisse temporisée », il s'agit d'une caisse de protection et de sécurité des fonds, en métal commun, pouvant. être fixée au sol, équipée d'une porte et d'un ou deux tiroirs, pourvue d'un système de fermeture électronique à code secret, d'un système de condamnation motorisé, d'une alarme sous contrainte, d'un dispositif de liasses « piégées », avec la possibilité de la connexion aux centrales d'alarme…......... Articles dénommés « membranes échangeuses d'ions Nafion 966 et.
2020 », il s'agit de membranes en forme de feuilles rectangulaires d'une longueur de 2,4 à 3 m et d'une largeur de 1,3 m, utilisées principalement pour la production du chlore et de la soude caustique par électrolyse et ce, par échange ionique
N° 5262 - 21 ramadan 1425 (4-11-2004)
CODIFICATION REFERENCES DANS LE TARIF DES DROITS D'IMPORTATION DES AVIS ET DECISIONS DE CLASSEMENT
2916.31.00.00
3302.10.20.00
2009.19.90.00
Note n° 10107/232 3808.90.10.90 du 08-07-2004 du 08-07-2004
Note n° 10108/232 3824.90.99.99 du 08-07-2004 2916.31.00.00
3302.10.20.00
2009.39.10.90
9406.00.29.00 Note n° 11408/232 du 23-07-2004
à classer selon leur position spécifique
Note n° 11361/232 du 29-07-2004 8516.29.00.00
8473.30.00.99 Vote n° 11394/232 du 2-08-2004
9405.1020.90 Vote n° 7275/232 du 21-05-2004
3209.10.00.90 Note n° 07670/232 du 28-05-2004
8303.00.00.90 Note n° 8894/232 du 16-06-2004
3921.90.40.99 Note n° 10012/232 du 07-07-2004