BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5270 du 2 décembre 2004

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N° 5270 — 19 chaoual 1425 (2-12-2004)BULLETIN OFFICIEL2081

- NM 04.0.116 : papiers et cartons - Papiers et cartons destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires - Détermination du cadmium, du plomb et du chrome dans un extrait aqueux ;

- NM 04.4.120 : impressions et encres d'imprimerie Détermination des risques de migration colorée d'une impression dans les huiles alimentaires ;

- NM ISO 1401 : tuyaux en caoutchouc pour pulvérisation agricole ;

- NM 05.2.522 : matériaux à base de caoutchouc pour joints et membranes destinés aux appareils à gaz et appareillages pour le gaz ;

- NM 05.2.523 : tubes, tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique pour le propane commercial, le butane commercial et leurs mélanges en phase vapeur - Exigences relatives aux tubes et tuyaux en caoutchouc et en plastique ; - NM ISO 13934-1 : textiles - Propriétés des étoffes en traction

- Partie 1 : Détermination de la force maximale et de l'allongement à la force maximale par la méthode sur bande ;

- NM ISO 13934-2 : textiles - Propriétés des étoffes en traction - Partie 2 : Détermination de la force maximale par la méthode d'arrachement (Grab test) ;

- NM ISO 13935-1 : textiles - Propriétés de résistance à l'attraction des coutures d'étoffes et d'articles textiles confectionnés - Partie 1 : Détermination de la force maximale avant rupture des coutures par la méthode sur bande ;

- NM ISO 13935-2 : textiles - Propriétés de résistance à l'attraction des coutures d'étoffes et d'articles textiles confectionnés - Partie 2: Détermination de la force maximale avant rupture des coutures par la méthode d'arrachement (Grab test) ; - NM ISO 105-E08 : textiles - Essais de solidité des teintures -

Partie E 08 : Solidité des teintures à l'eau chaude ;

- NM ISO 2313 : étoffes - Détermination de l'auto-défroissabilité d'une éprouvette pliée horizontalement, par mesurage de l'angle rémanent après pliage ; - NM ISO 4913 : textiles - Fibre de coton - Détermination de

la longueur pincée (span length) et de l'indice d'uniformité ;

- NM ISO 3060 : fibres de coton - Détermination de la ténacité de rupture des faisceaux plats ; (IC - NM ISO 1136 : laine - Détermination du diamètre moyen

des fibres - Méthode perméamétrique ; - NM ISO 2648 : laine - Détermination des paramètres de

distribution de longueur des fibres Méthode électronique ;

- NM ISO 920 : laine - Détermination de la longueur de barbe et de la hauteur des fibres sur appareil à peignes ;

- NM ISO 2649 : laine - Détermination de l'irrégularité de masse linéique à court terme des rubans, mèches et fils, à l'aide d'un régularimètre électronique ;

- NM ISO 2 : textiles - Indication du sens de torsion des fils et produits associés ;

- NM ISO 8160 : textiles - Fils continus texturés - Vocabulaire ;

- NM ISO 10132 : textiles - Fils continus texturés - Définitions ; - NM ISO 7211-6 : textiles - Tissus - Construction - Méthodes

d'analyse - Partie 6 : Détermination de la masse des fils de chaîne et de trame par unité de surface dans un tissu ;

- NM ISO 7211-5 : textiles - Tissus - Construction - Méthodes d'analyse - Partie 5 : Détermination de la masse linéique d'un fil prélevé dans un tissu ; - NM ISO 7211-4 : textiles - Tissus - Construction - Méthodes

d'analyse - Partie 4 : Détermination de la torsion d'un fil prélevé dans un tissu ;

- NM ISO 105-D02: textiles - Essais de solidité des teintures - Partie D02 : Solidité des teintures au frottement : Solvants organiques ;

- NM ISO 11857 : revêtement de sol textiles - Détermination de la résistance à la délamination ;

- NM ISO/TR 9405 : revêtement de sol textile - Evaluation des changements d'aspect ;

- NM ISO 10834 : revêtements de sol textiles - Mesurage non destructif de l'épaisseur du velours au- dessus du soubassement - Méthode de la jauge WRONZ ;

- NM ISO 10833 : revêtements de sol textiles - Détermination de la résistance des joints par l'essai au tambour Vettermann modifié ;

- NM ISO 9073-1 : textiles - Méthodes d'essai pour nontissés - Partie 1 : Détermination de la masse surfacique ;

- NM ISO 9073-3 : textiles - Méthodes d'essai pour nontissés - Partie 3 : Détermination de la résistance à la traction et de l'allongement ;

- NM ISO 9073-4 : textiles - Méthodes d'essai pour nontissés - Partie 4 : Détermination de la résistance à la déchirure ;

- NM ISO 9073-6 : textiles - Méthodes d'essai pour nontissés - Partie 6 : Absorption ;

- NM ISO 9073-11 : textiles - Méthodes d'essai pour nontissés - Partie 11 : Ecoulement sur plan incliné ; - NMISO 9073-12 : textiles - Méthodes d'essai pour nontissés -

Partie 12 : Absorption par contact unifacial.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1627-03 du 14 rejeb 1425 (31 août 2004) fixant les conditions et les modalités d'élection des représentants légaux des établissements d'enseignement supérieur privé au sein de la commission de coordination de l'enseignement supérieur privé.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu le décret n° 2-03-684 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la composition de la commission de coordination de l'enseignement supérieur privé, le mode de désignation Ou d'élection de ses membres ainsi que les modalités de son fonctionnement, notamment son article 3,

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