BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5270 du 2 décembre 2004

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2080BULLETIN OFFICIELN° 5270 - 19 chaoual 1425 (2-12-2004)

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Est homologuée comme norme marocaine, la norme désignée, ci-après :

- NM 11.1.026 : estampilles pour les bouteilles de Whisky

- Spécifications.

ART. 2. - La norme visée à l'article premier ci-dessus est rendue d'application obligatoire, 12 mois après la publication du présent arrêté au « Bulletin officiel ».

ArT. 3. - La norme visée à l'article premier ci-dessus, est tenue à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 4. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 10 joumada II 1425 (28 juillet 2004).

SALAHEDDINE MEZOUAR.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5267 du 9 chaoual 1425 (22 novembre 2004).

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1818-04 du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE

LA MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 16 septembre 2004,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004).

SALAHEDDINE MEZOUAR.

Annexe

- NM ISO 4179 : tuyaux en fonte ductile pour canalisations avec et sans pression - Revêtement interne

mortier de ciment centrifugé - Prescriptions générales.

- NM ISO 13 : tuyaux, raccords et pièces en fonte grise pour canalisations sous pression ;

- NM ISO 8179-1 : tuyaux en fonte ductile - Revêtement extérieur au zinc - Partie 1 : Zinc métallique et couche de finition ;

- NM ISO 8179-2 : tuyaux en fonte ductile -- Revêtement extérieur au zinc - Partie 2 : Peinture riche en zinc et couche de finition ;

- NM ISO 8180 : canalisation en fonte ductile - Manche en polyéthylène ;

- NM ISO 793 : aluminium et alliages d'aluminium - Dosage du fer - fer - Méthode photométrique à l'orthophénantroline ;

- NM ISO 1118 : aluminium et alliages d'aluminium - Dosage du titane - Méthode spectrophotométrique à l'acide chromotropique ;

- NM ISO 14580 : vis à métaux à tête cylindrique basse à six lobes internes ;

- NM ISO 14583 : vis à métaux à tête cylindrique bombée large à six lobes internes ;

- NM ISO 14584 : vis à métaux à tête fraisée bombée à six lobes internes ;

- NM ISO 14585 : vis à tôle à tête cylindrique bombée large à six lobes internes ;

- NM ISO 14586 : vis à tôle à tête fraisée à six lobes internes ; - NM ISO 14587 : vis à tôle à tête fraisée bombée à six lobes

internes;

- NM ISO 8733 : goupilles cylindriques à trou taraudé en acier non trempé et en acier inoxydable austénitique ; - NM ISO 8734: goupilles cylindriques en acier trempé et en

acier inoxydable martensitique ;

- NM ISO 8735 : goupilles cylindriques à trou taraudé en acier trempé et en acier inoxydable martensitique ; - NM ISO 8736 : goupilles de position coniques à trou taraudé,

non trempées ;

- NM ISO 8738 : rondelles plates pour axes d'articulation - Grade A ;

- NM ISO 8739 : goupilles cannelées à cannelures constantes sur toute la longueur débouchantes, à bout pilote ;

- NM 04.0.112 : papiers et cartons - Papiers et cartons destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires - Détermination du transfert des constituants antimicrobiens ;

- NM 04.0.113 : papiers et cartons - Papiers et cartons destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires Détermination du formaldéhyde dans un extrait aqueux ; - NM 04.0.114 : papiers et cartons - Papiers et cartons

destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires - Détermination de la teneur en matières sèches dans un extrait aqueux ; - NM 04.0.115 : papiers et cartons - Papiers et cartons

destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires - Détermination du mercure dans un extrait aqueux ;

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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