ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART: 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 29 hija 1425 (9 février 2005).
SALAHEDDINE MEZOUAR.
Annexe
NM 01.4.671 : palplanches profilées à froid en aciers non alliés - Conditions techniques de livraison ; NM 01.4.673 : conditions de livraison relatives à l'état de
surface des tôles larges-plats et profilés en acier laminés à chaud - Généralités ;
NM 01.4.675 : conditions de livraison relatives à l'état de surface des tôles larges-plats et profilés en acier laminés à chaud - Profilés ;
NM 01.4.711 : éléments de canalisations en fonte - Série « à brides » dite série « BR » - Raccords - Manchettes à brides ;
NM 01.4.712 : éléments de canalisations en fonte - Série « à brides » dite série « BR » - Raccords - Manchettes à recouper ;
NM 01.4.713 : éléments de canalisations en fonte - Série « à brides » dite série « BR » - Raccords - Coudes au 1/4 à 2 brides ;
NM 01.4.714 : éléments de canalisations en fonte - Série « à brides » dite série « BR » - Coudes au 1/8 à 2 brides ;
NM 01.4.715 : éléments de canalisations en fonte - Série « à brides » dite série « BR » - Raccords - Coudes au 1/4 à 2 brides et à patin ;
NM 01.4.716 : éléments de canalisations en fonte - Série « à brides » dite série « BR » - Raccords - Croix à 4 brides ;
NM 06.3.069 : câbles isolés ou protégés pour réseaux d'énergie - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticule sous gaine de gaine de protection de polychlorure de vinyle - Série HI XDV-A ;
NM 06.3.075 : ensembles d'appareillage à basse tension - Règles particulières pour les canalisations préfabriquées ;
NM 06.3.196 : câbles à isolant minéral, et leurs minéral, terminaisons de tension assignée ne dépassant pas 750 V - Câbles ;
NM 06.3.197 : conducteurs et câbles isolés pour installations - Conducteurs et câbles dits « résistant au feu » (catégorie CR1) de tension assignée UO/U au plus égale à 0,6/1 kV ;
NM 06.3.227 : conducteurs et câbles isolés pour réseaux d'énergie - Câbles téléreport ;
NM 06.3.234 : câbles téléphoniques avec isolant et gaines PVC ;
NM 06.6.191 : sécurité fonctionnelle des systèmes électriques / électroniques / électroniques programmables relatifs à la sécurité - Prescriptions générales ;
NM 06.6.192 : sécurité fonctionnelle des systèmes électriques / électroniques / électroniques programmables relatifs à la sécurité _ Prescriptions pour les systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité ; NM 06.6.193 : sécurité fonctionnelle des systèmes
électriques / électroniques / électroniques programmables relatifs à la sécurité - Prescriptions concernant les logiciels ; NM 06.6.194 : sécurité fonctionnelle des systèmes
électriques / électroniques / électroniques programmables relatifs à la sécurité - Définitions et abréviations ;
NM 06.6.195 : sécurité fonctionnelle des systèmes électriques / électroniques / électroniques programmables relatifs à la sécurité - Exemples de méthodes de détermination des niveaux d'intégrité de sécurité ;
NM 06.6.196 : sécurité fonctionnelle des systèmes électriques / électroniques / électroniques programmables relatifs à la sécurité - Lignes directrices pour l'application de la NM 06.6.192 et de la NM 06.6.193 ;
NM 06.6.197 : sécurité fonctionnelle des systèmes électriques / électroniques / électroniques programmables relatifs à la sécurité - Présentation de techniques et mesures ; NM ISO 941 : épices - Détermination de l'extrait soluble
dans l'eau froide ;
NM ISO 3588 : épices - Détermination du degré de finesse des moutures - Méthode par tamisage manuel (Méthode de référence) ;
NM ISO 5566 : curcuma - Détermination du pouvoir colorant - Méthode spectrophotométrique : NM 09.5.100 : étiquetage des articles chaussants ;
NM ISO 9260 : matériel agricole d'irrigation - Goutteurs - Spécifications et méthodes d'essai ;
NM ISO 5970 : ameublement - Sièges et tables pour établissements d'enseignement - Dimensions fonctionnelles ;
NM ISO 7170 : ameublement - éléments de rangement - Détermination de la résistance et de la durabilité ;
NM ISO 7171 : ameublement - éléments de rangement - Détermination de la stabilité ;
NM ISO 7172 : ameublement - Tables - Détermination de la stabilité ;
NM ISO 7173 : ameublement - Chaises et tabourets Détermination de la résistance et de la durabilité ;
NM ISO 7174-1 : ameublement -Chaises - Détermination de la stabilité - Partie 1 : Chaises et tabourets droits ;
NM ISO 7174-2 : ameublement - Chaises - Détermination de la stabilité - Partie 2 : Chaises inclinables ou avec mécanisme d'inclinaison complète jusqu'en position de chaise longue, et chaises à bascule ;