BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5306 du 7 avril 2005

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374BULLETIN OFFICIELN° 5306 - 27 safar 1426 (7-4-2005)

NM ISO 11432 : construction immobilière - Mastics - Détermination de la résistance à la compression ;

NM ISO 8930 : principes généraux de la fiabilité des constructions - Liste de termes équivalents ; NM ISO 2444 : joints dans le bâtiment - Vocabulaire ;

NM ISO 2445 : joints dans le bâtiment - Principes de conception fondamentaux ;

NM ISO 7727 : joints dans le bâtiment-Principes de jonction des composants de bâtiment-Aptitude des joints à s'accommoder des écarts dimensionnels en cours de construction ;

NM ISO 6927 : construction immobilière - Produits pour joints - Mastics - Vocabulaire ;

NM ISO 3447 : joints dans le bâtiment - Liste générale aidemémoire des fonctions des joints ;

NM ISO 11600 : construction immobilière - Produits pour joints - Classification et exigences pour les mastics ; NM ISO 8339 : construction immobilière - Produits pour joints -

Mastics - Détermination des propriétés de déformation sous traction ;

NM ISO 9048 : construction immobilière - Produits pour joints - Détermination de l'extrudabilité des mastics au moyen d'un appareil normalisé ;

NM ISO 9836 : normes de performance dans le bâtiment- Définitions et calcul des indicateurs de surface et de volume ;

NM ISO 6241 : normes de performance dans le bâtiment - Principes d'établissement et facteurs à considérer ;

NM ISO 7162 : normes de performance dans le bâtiment - Contenu et format des normes pour l'évaluation des performances ;

NM ISO 7361 : normes de performance dans le bâtiment- Présentation des performances des façades construites avec des composants de même origine.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 274-05 du 29 hija 1425 (9 février 2005) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA

MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DEVELOPPEMENT

RURAL ET DES PECHES MARITIMES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 4 novembre 2004,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 hija 1425 (9 février 2005). Le ministre de l'industrie, Le ministre de l'agriculture, du commerce et de la mise du développement rural à niveau de l'économie, et des pêches maritimes. SALAHEDDINE MEZOUAR. MOHAND LAENSER.

Annexe

- NM 08.1.230 : orge - Spécifications ;

- NM 08.1.231: orge - Détermination du rendement de décorticage ;

- NM 08.1.232 : produits de mouture d'orge - Spécifications ; - NM 08.1.233 : orge - Calibrage ;

- NM 08.1.234 : produits dérivés des céréales - Méthode de détermination des éléments minéraux anormaux dans les farines ;

- NM 08.1.235 : guide de bonnes pratiques pour le stockage des céréales.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 275-05 du 29 hija 1425

(9 février 2005) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA

MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 23 décembre 2004,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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