Arrêté conjoint n° 274-05 du 9 février 2005
portant homologation de normes marocaines.
Arrêté
du 29 hija 1425
L'arrêté n° 275-05 du 9 février 2005 du 29 hija 1425 est publié au Bulletin officiel n° 5306 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2005, page 374 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation de normes marocaines.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
BO n° 5306 du 7 avril 2005, édition française : 26 pages, 43 actes.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
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