BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 272-05 du 9 février 2005

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 272-05 du 9 février 2005 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5306 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2005, page 373 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
272-05
Date de l'acte
9 février 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5306 du 7 avril 2005, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 272-059 février 2005 : Date de l'acte ; 7 avril 2005 : Publication, BO n° 5306 du 7 avril 20059 février 20057 avril 20059 février 2005 : Date de l'acte7 avril 2005 : Publication, BO n° 5306 du 7 avril 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5306 du 7 avril 2005, page 9

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BO n° 5306 du 7 avril 2005, édition française : 26 pages, 43 actes.

  • Décret n° 2-05-725 du 22 mars 2005

    approuvant le contrat de cautionnement conclu le 4 novembre 2004 entre le Royaume du Maroc et la Banque européenne d'investissement, pour la garantie du prêt de 80 millions d'euros consenti par ladite banque à l'Office national de l'électricité, pour le financement du projet « P

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    page 8

Voir les 43 actes du BO n° 5306

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