BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5318 du 19 mai 2005

Page 6 sur 30

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

442BULLETIN OFFICIELN° 5318 - 10 rabii II 1426 (19-5-2005)

N° DE NOMENCLATUREI PRODUITS DOUANIERE

42.02/05 - Maroquineries

42.03 - Vêtements en cuir 44.15 - Bois de placage

44.16 - Poteaux en bois imprignés 44.18/23 - Panneaux stratifiés décoratifs du genre formica CHAP. 45 - Liège et ouvrage en liège CHAP. 46 - Ouvrages de sparterie et de pannerie 47.01 - Pâte à papier

CHAP. 48 - Papiers, cartons, articles de bureau et de papeterie CHAP. 44 - Articles de librairie CHAP. 50 - Soiries

51.01/03 - Fils de fibres synthétiques et artificiels 51.04 - Tissus de fibres synthétiques et artificiels

continues

52.01 - Fils de métal combiné avec fils textiles 52.02 - Tissus en fil métallisé (Brocart) 53.06 à 09 - Fils de laine et de poils non conditionné pour la

vente au détail

53.11/12 - Tissus de laine et de poils 55.05/06 - Fils de coton et fils à coudre 55.07 à 09 - Tissus de coton

56.07 - Tissus de fibres textiles artificielles ou synthétiques discontinues 57.07 - Fils de sisal

58.01/02 - Tapis et moquettes 58.04 - Velours

58.09 - Dentelles et passementeries 58.10 - Broderics

59.02 - Feutres et articles en feutre 59.04/05 - Cordes et cordages 59.08 - Tissus enduits

CHAP 60 et 61 - Bonneterie et confection 62.01 - Couvertures

62.02 - Linge de table et articles d'ameublement 63.03 - Sachets d'emballage en tissus ou autre matière CHAP. 64 - Chaussures

68.01/02 - Carreaux en marbre 68.11 - Carreau en granit

68.12 - Ouvrages en amiante - Ciment 69.07/08 - Carreaux pour revêtement en matières céramiques 69.10 - Appareils sanitaires 69.11/12 - Vaisselle en porcelaine et en autres matières

céramiques

70.08 - Pare-brises, pare-soleils et glaces de sécurité 70.10/13 - Verre creux et articles en verre pour table et cuisine 70.14 - Verrerie d'éclairage EX. 73 - Tôle galvanisée

73.32 - Ecrous, vis et boulons en fer, acier 73.36 - Cuisinières et articles de cuissons à gaz

N° DE NOMENCLATURE PRODUITS DOUANIERE

73.38 - Articles de ménage en fonte, fer ou acier et éviers encastrables en inox 74.15 - Visserie et boulonnerie en cuivre 74.18 - Articles de ménage en cuivre 76.02/06 - Barres et profilés en aluminium EX. CHAP 76 - Emballages en aluminium 76.04/10 - Feuilles en aluminium

76.15 - Articles de ménage an aluminium 76.16 - Visserie et boulonnerie en aluminium 82.11 - Lames de rasoir et rasoirs de sécurité 82.14 - Couverts de table et de cuisine en inox 83.01/02 - Quincaillerie, serrures

83.07 - Articles de lampisterie et de lustrerie 83.13 - Capsuls de surbouchage 84.06 - Moteurs à explosion ou à combustion interne 84.10/11 - Pompes et moto-pompes 84.15 - Réfrigérateurs, congélateurs 84.17 - Matériel de cuisine pour collectivités 84.18 - Filtres à air, à huile et à gaz 84.24/25 - Outillage et matériel agricole 84.37 - Matériel de chauffage central 84.40 - Machines à laver

84.61 - Robinetterie sanitaire et de bâtiment, détendeurs pour bouteilles à gaz 85.01 - Transformateurs, couvertisseurs, moteurs i

électriques, groupe électrogènes 85.03/04 - Piles électriques et batteries 85.06 - Ventilateurs, broyeurs et mélangeurs pour aliments 85.20 - Lampes d'éclairage

85.12 - Chauffe-eaux, chauffe-bains, thermoplongeurs et leurs parties

85.12 - Sèche-cheveux, fers à repasser, réchauds et) cuisinières électriques

85.15 - Appareils de transmission et de réception, antennes pour télévision 85.19 - Tableaux de commande et de distribution

d'électricité et appareillage électrique 85.23 - Fils et câbles électriques 87.02 - Véhicules utilitaires (camions, autocars, autobus) 87.06 - Radiateurs à eau et autres pièces détachées

pour véhicules automobiles 87.09/10 - Cycle et motocycles

87.12 - Parties et pièces détachées pour cycles et/ cyclomoteurs

90.26 - Compteurs d'eau

91.01 - Montres

CHAP.94 - Meubles

CHAP.96 i - Articles de brosserie

97.01/02/03 - Jouets.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.