BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5336 du 21 juillet 2005

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N° 5336 - 14 joumada II 1426 (21-7-2005)BULLETIN OFFICIEL

358 Unités Comp Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unite dem lémentaires

87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement

concus pour le transport de personnes (autres que ceux du n°87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.

8703.32 -- D'une cylindrée excédant 1.500 cm' mais n'excédant pas 2.500 cm'

7 52/00 52/00

53 - autres véhicules neufs :

2,5 U N 7 10 caravanes automotrices N

32,5 U 7 90 - autres.

58 - autres véhicules usagés :

2,5 N 7 10 - caravanes automotrices

32,5 N 7 90 - autres

- - - autres

7 82 00

83 --- autres véhicules neufs 2,5 U N

7 10 - caravanes automotrices

32,5 U N 7 90 - autres

88 autres véhicules usagés

2,5 N 7 10 - caravanes automotnices..

32,5 N 90 autres

8703.33 -- D'une cylindrée excédant 2.500 cm'

7 82:00

83 - - autres véhicules neufs

2,5 N 10 - caravanes automotrices

32,5 32,5 N 90 - autres

88 - autres véhicules usagés

2,5 U N 10 - caravanes automotrices

32,5 U N 90 - autres

8703.90

90.28 Compteurs de gaz, de liquides nu d'électricité, y compris les compteurs

pour leur étalonnage.

9028.90 - Parties et accessoires

10 kg - 90 / 00 - - - autres

90.29

|94.05 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties,

non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties

non dénommées ni comprises ailleurs.

9405.10 - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre

ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types

utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques

09 --- projecteurs

7 10 - - - - opératoires, mème modulaires, équipés de dispositifs éliminant les ombres 2,5 kg -

portées et dont la lumière dite de jour est une lumière froide

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