358 Unités Comp Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unite dem lémentaires
87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement
concus pour le transport de personnes (autres que ceux du n°87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.
8703.32 -- D'une cylindrée excédant 1.500 cm' mais n'excédant pas 2.500 cm'
7 52/00 52/00
53 - autres véhicules neufs :
2,5 U N 7 10 caravanes automotrices N
32,5 U 7 90 - autres.
58 - autres véhicules usagés :
2,5 N 7 10 - caravanes automotrices
32,5 N 7 90 - autres
- - - autres
7 82 00
83 --- autres véhicules neufs 2,5 U N
7 10 - caravanes automotrices
32,5 U N 7 90 - autres
88 autres véhicules usagés
2,5 N 7 10 - caravanes automotnices..
32,5 N 90 autres
8703.33 -- D'une cylindrée excédant 2.500 cm'
7 82:00
83 - - autres véhicules neufs
2,5 N 10 - caravanes automotrices
32,5 32,5 N 90 - autres
88 - autres véhicules usagés
2,5 U N 10 - caravanes automotrices
32,5 U N 90 - autres
8703.90
90.28 Compteurs de gaz, de liquides nu d'électricité, y compris les compteurs
pour leur étalonnage.
9028.90 - Parties et accessoires
10 kg - 90 / 00 - - - autres
90.29
|94.05 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties,
non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties
non dénommées ni comprises ailleurs.
9405.10 - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre
ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types
utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques
09 --- projecteurs
7 10 - - - - opératoires, mème modulaires, équipés de dispositifs éliminant les ombres 2,5 kg -
portées et dont la lumière dite de jour est une lumière froide